Intervention de Didier Quentin

Réunion du mardi 7 juillet 2020 à 15h05
Commission des affaires étrangères

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDidier Quentin, co-rapporteur :

. À propos de la délivrance des titres d'urgence, je partage les réserves d'Alexandre Holroyd en ce qui concerne les risques que comportent des passeports vierges, même si différents postes nous ont dit qu'ils avaient été conduits, pour des raisons très sérieuses, d'ordre médical, humanitaire, professionnel ou même pour des deuils, à accorder plus de titres d'urgence dans le cadre de la crise sanitaire. S'il ne faut pas trop étendre ce dispositif, il y a un contre-exemple intéressant : la Belgique fournit, à côté des passeports ordinaires, des passeports urgents sous vingt-quatre heures et des passeports très urgents sous quatre heures. Ces derniers sont conçus par le consulat le jour même de la demande. Il faudrait approfondir ce que font nos amis belges.

Je porte à votre attention le fait qu'une des réflexions en cours porte sur l'opportunité de supprimer l'adresse sur le passeport. La mention de l'adresse incite les personnes à vouloir changer de passeport lors un déménagement, ce qui semble assez inutile. En pratique, la raison pour laquelle l'adresse est mentionnée semble difficile à justifier. Nous n'avons pas retenu cette suggestion car, en cas de vol du passeport, cela pose un risque pour l'usager. Il est à noter aussi que cette proposition pourrait compliquer l'envoi direct des passeports depuis les locaux de l'Imprimerie nationale. C'est une piste que nous n'avons pas retenue.

Une autre idée est de renforcer la coopération entre consuls honoraires des pays européens afin que ceux-ci puissent remettre un passeport en cas d'absence du consul honoraire français dans sa circonscription. Faut-il pousser la solidarité et, si j'ose dire, l'interopérabilité entre les postes consulaires jusqu'à ce point ? La question peut se poser. Madame la Présidente, lorsque nous sommes arrivés dans la capitale de l'Érythrée lors d'un récent déplacement, nous avons constaté que les services de l'ambassade de France se trouvaient au même étage que les services de l'ambassade d'Allemagne. Il peut sans doute y avoir des cas où la coopération entre consuls honoraires peut se faire en toute confiance. C'est une piste qui mériterait d'être approfondie.

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