Intervention de Alexandre Holroyd

Réunion du mardi 7 juillet 2020 à 15h05
Commission des affaires étrangères

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlexandre Holroyd, co-rapporteur :

. Nous nous sommes concentrés exclusivement sur les passeports. Nous avons essayé de comprendre comment la chaîne fonctionne, à partir du moment où le demandeur vérifie son vieux passeport et remarque qu'il va se périmer jusqu'au moment où il reçoit son nouveau passeport. Faire ce même exercice pour d'autres démarches me paraît très intéressant. Au fond, il y a quand même un avantage à faire un rapport sur un périmètre aussi restreint. Nous pouvons vraiment nous plonger dans chaque étape du processus. Il y a certes des étapes où des améliorations notables peuvent être faites, mais je pense que l'on peut aussi se féliciter de l'efficacité de certaines parties de la chaîne. La partie qui va du traitement du dossier après le dépôt jusqu'à la production du document est extrêmement efficace. Les questions qui se posent concernent donc la partie en amont, pour obtenir un rendez-vous et pour faire le dépôt de la demande, d'où les recommandations sur la prise de rendez-vous et sur la pré-demande en ligne, et la partie en aval, c'est-à-dire à partir du moment où le passeport neuf sort de l'Imprimerie nationale jusqu'au moment où l'utilisateur va l'avoir entre les mains. C'est là où les vraies questions d'efficacité se posent. Je pense qu'un exercice similaire sur les visas aurait de l'intérêt.

Il faut savoir, qu'en plus de la distinction fondamentale de la nature juridique des deux documents, se poseront également toutes sortes de questions pratiques. En effet, concernant les passeports et les cartes d'identité, on se concentre, dans le réseau consulaire, sur une quinzaine de postes qui regroupent l'immense majorité des demandes. Je ne connais pas du tout le fonctionnement des demandes de visas mais j'ai le sentiment que, si l'on fait une étude sur cette question, elle ne concernera pas les mêmes postes et pas les mêmes conditions de terrain. Il faut faire attention à ne pas amalgamer les deux questions et voir les distinctions entre les deux. Il faudrait conduire une étude détaillée sur la question des visas pour pouvoir formuler des recommandations précises sur cette gestion.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.