Intervention de Alexandre Holroyd

Réunion du mardi 7 juillet 2020 à 15h05
Commission des affaires étrangères

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlexandre Holroyd, co-rapporteur :

. Nous sommes d'accord. Comme Didier Quentin l'a dit, il y a certaines idées qui ont été formulées, sur lesquelles des études plus détaillées pourraient être menées en termes d'efficacité et de coût. Par exemple, les agents consulaires itinérants sont vraiment essentiels mais il faut se pencher sur la manière dont ils sont utilisés et sur le coût de ces tournées. Il est évident que l'on ne peut pas commencer à envoyer des agents pour ne saisir qu'une, deux, ou trois demandes. Il y a donc quelques suggestions supplémentaires qui méritent d'être étudiées. Nous avons aussi longuement évoqué la première comparution personnelle. Sur certaines recommandations, nous étions arrivés à la conclusion que ce n'était pas encore mûr ou qu'il nous manquait des éléments de réponse pour que l'on puisse les formuler avec confiance à la commission.

Nous avons choisi des fils directeurs dans nos recommandations, notamment en ce qui concerne l'envoi par pli sécurisé. Dans un processus industriel, moins il y a d'intervenants, moins il y a de transport, moins il y a d'erreurs. La remise par les consuls honoraires rajoute du transport et des intermédiaires. Didier Quentin et moi-même soutenons donc cette proposition d'envoi par pli sécurisé. En effet, lorsque l'on envoie le passeport de la ligne de production à l'utilisateur, cela réduit à quasiment zéro les chances d'erreurs après la production. Cela réduit les chances d'interception du courrier au minimum possible avec un courrier suivi du point A au point Z.

Je pense qu'il faut que l'on se concentre sur cet axe car, dès que l'on ajoute des intermédiaires, on ajoute des complexités. Par exemple, faire en sorte que les consuls honoraires puissent intervenir en première comparution est une idée très intéressante. Cependant, il faudrait ensuite développer des programmes de formation ; il faudrait savoir comment on délocalise ces services. Tout cela pose plusieurs questions. Cela ne veut pas dire qu'il ne faut pas les envisager mais cela complexifie d'emblée le raisonnement. Je pense que, puisque l'on va vers une simplification, on devrait essayer de se concentrer le plus exclusivement possible sur chaque procédure pour savoir comment la rendre courte, efficace, avec le moins d'intermédiaires et le plus de sécurité.

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