Intervention de Alexandre Holroyd

. Concernant l'envoi par pli sécurisé, il faut être conscient, qu'aujourd'hui, seul un nombre restreint de pays y sont éligibles. Nous nous sommes penchés sur ce problème par le prisme de la crise. Il est très clair que la nature industrielle de ce processus est particulièrement avérée dans les très gros postes. Elle l'est beaucoup moins pour les postes de petite taille. Nous pensons d'ailleurs que les postes de petite taille se remettront de la crise de façon beaucoup plus rapide. Si un poste a accumulé dix dossiers de retard, il pourra rattraper ce retard assez facilement. Le problème que l'on rencontre concerne des postes qui ont des demandes et des retraits avec des créneaux de dix minutes, de façon totalement industrialisée. Si on prend les cinq plus gros postes du réseau, on parle de 40 à 50 % des remises de documents d'identité. Je crois qu'il faut se concentrer sur l'amélioration considérable du processus sur les grands postes pour dégager des ressources afin d'être en mesure de traiter les cas plus difficiles, pour lesquels il faut plus de présence humaine. Il y a, dans un cas, une capacité d'amélioration considérable et, dans un autre cas, une situation structurelle plus difficile au sein de laquelle on ne peut pas apporter simplement des petits ajustements de procédure.

Notre recommandation sur l'organisation des rendez-vous fait beaucoup plus sens pour un poste qui prend des milliers de rendez-vous par mois que pour un poste qui prend deux rendez-vous par jour. C'est pour cela que l'outil du Quai d'Orsay est parfaitement approprié pour un poste de petite taille qui reçoit quelques demandes par jour mais il ne l'est pas pour un poste où il y a des dizaines de changements en permanence. Une question différente se pose donc pour les pays qui ne seront pas susceptibles d'accéder à ce service et où il faudra, au contraire, renforcer les moyens. C'est là où l'idée de personnels capables de se déplacer dans la circonscription prend tout son sens.

Nous nous sommes longuement posé la question de la possibilité d'éviter toute comparution pour les demandes de renouvellement de passeport. C'est une suggestion qui est intellectuellement satisfaisante mais qui pose des problèmes de sécurité très embêtants. Je donne un exemple très simple : les empreintes digitales évoluent avec le temps. Elles peuvent évoluer en dix ans, même sans accident. Si on n'impose pas la comparution personnelle tous les dix ans, ne va-t-on pas se retrouver avec des documents d'identité dont les données biométriques ne correspondent plus à celles de l'individu ? Vous pourriez me dire : « Je peux débloquer mon iPhone avec une empreinte, pourquoi ne pourrais-je pas l'envoyer en format numérique ? ». Les capacités analytiques que l'on utilise pour recueillir les données biométriques dans le cadre de la production de passeport sont plus sophistiquées que celles que l'on utilise de façon commerciale.

Je ne pense pas que cette possibilité ne verra jamais le jour. Peut-être que, dans cinq ans ou dans dix ans, un député viendra dire à la commission qu'aucune des deux comparutions n'est plus nécessaire. Aujourd'hui, et au regard à nos discussions avec le ministère de l'intérieur et le Quai d'Orsay, nous n'en sommes pas encore là. Nous devrions donc nous concentrer sur la possibilité de nous débarrasser de la double comparution via l'envoi sécurisé. Par la suite, peut-être qu'avec le développement très rapide des outils numériques, nous arriverons un jour à remettre en question le principe de la première comparution.