Intervention de Rodrigue Kokouendo

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 à 9h30
Commission des affaires étrangères

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaRodrigue Kokouendo, président :

Mes chers collègues, au nom de tous, je veux tout d'abord adresser un salut amical et chaleureux à notre présidente, Mme Marielle de Sarnez.

En application des décisions prises lors de la Conférence des présidents qui s'est réunie hier, mardi 13 octobre, les travaux législatifs en commission se feront exclusivement en présence des députés, sans possibilité de visioconférence, même partielle, ni vote à distance. Vous avez donc reçu hier vers quinze heures une convocation rectifiée pour la réunion de ce matin, supprimant la possibilité de participation en visioconférence.

D'autre part, la même Conférence des présidents a décidé que la présence des députés en commission, comme en séance publique, sera plafonnée à la moitié des effectifs de chaque groupe, arrondie à l'entier supérieur. Les députés ne pourront pas assister aux travaux des commissions dont ils ne sont pas membres. Enfin, je rappelle que les registres de présence ne sont plus tenus pendant l'application des dispositions limitant la présence des députés. De même, les sanctions applicables en cas de non-respect des dispositions sur la présence des députés sont suspendues. La liste des présents et des excusés à chacune de nos réunions n'est donc pas publiée. Je vous parlerai des modalités de vote le moment venu.

Après avoir auditionné hier M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, nous entamons ce matin l'examen du projet de loi de finances pour 2021. La commission est saisie pour avis de neuf budgets.

Aujourd'hui, trois avis sont inscrits à notre ordre du jour. Le premier concerne l'article 31 du projet de loi de finances, qui fixe le prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne, avec un rapport de Pascal Brindeau. Nous examinerons ensuite les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », sur le rapport de M. Jean-François Mbaye, puis ceux de la mission « Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure », sur le rapport de M. Alain David. Sur ces derniers crédits, M. Jean-Michel Clément présentera une contribution, au nom du groupe Libertés et Territoires.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.