Intervention de Rodrigue Kokouendo

Je salue amicalement, en votre nom, notre présidente Marielle de Sarnez, à qui nous présentons nos vœux de prompt rétablissement et qui suit attentivement tous nos travaux.

Je dois faire un point de procédure. Comme vous le savez, notre présidente a écrit, jeudi dernier, au président Richard Ferrand pour lui faire part de nos préoccupations quant aux dispositions arrêtées par la Conférence des présidents du mardi 13 octobre, laquelle a réservé la visioconférence aux activités de contrôle et d'évaluation, les travaux législatifs des commissions devant s'effectuer exclusivement en présentiel.

Dans le respect des dispositions de l'article 41 du Règlement qui charge notre présidente d'organiser nos travaux et permet à notre bureau d'organiser les délibérations de la commission, et après que l'ensemble des coordinateurs des groupes a été consulté, Marielle de Sarnez a demandé à pouvoir proposer aux commissaires de participer par visioconférence aux discussions générales auxquelles donnent lieu nos travaux législatifs.

Par lettre du mardi 20 octobre, le président Richard Ferrand a fait droit à cette demande, en faisant notamment valoir la spécificité de nos travaux législatifs qui comportent peu d'examen d'articles, peu d'amendements et donc peu de votes. Dans ces conditions, notre réunion de ce matin a pu être proposée en mode mixte.

Afin de concilier l'exigence de réserver la participation à l'examen des articles et des amendements et aux votes aux seuls commissaires présents physiquement dans la salle, le son de la visioconférence sera coupé à la fin des discussions générales, sans interrompre la liaison Zoom. La visioconférence reprendra son cours normal une fois que les votes seront intervenus. Cette interruption du son interviendra ainsi après la discussion des deux rapports sur la mission Action extérieure de l'État, puisque nous serons alors amenés à examiner des amendements. Il sera rétabli après le vote sur les crédits de la mission, pour entendre le rapport sur la mission Défense.