Intervention de Joaquim Pueyo
Réunion du mercredi 29 juillet 2020 à 9h30
Commission de la défense nationale et des forces armées
Joaquim Pueyo, co-rapporteur :Je rappelle que l'engagement des forces armées sur le territoire national n'est pas nouveau : chaque été, les forces armées participent à la campagne de lutte contre les feux de forêts dans le cadre de l'opération Héphaïstos. Elles sont mobilisées en permanence outre-mer, notamment dans la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane dans le cadre de l'opération Harpie.
Mais la coopération opérationnelle entre les autorités civiles et militaires s'est considérablement accrue à partir de 2015. En effet, à la suite des attentats, les forces armées se sont massivement engagées sur le territoire national à travers l'opération Sentinelle, jusqu'à un niveau jamais atteint auparavant. Comme nous l'a indiqué l'officier général de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, « le territoire national est aujourd'hui pleinement considéré comme un théâtre d'opérations pour les armées ».
La coordination civilo-militaire entre le ministère de l'Intérieur et le ministère des Armées s'est ainsi fluidifiée.
La cellule de coordination intérieur-défense, créée en 2015, offre le cadre de discussion qui permet de définir dans le détail l'appui des forces armées aux missions du ministère de l'Intérieur et de l'ajuster au besoin.
Deux directives de coopération civilo-militaire ont été établies entre le ministère de l'Intérieur et le ministère des Armées, pour les périodes 2016-2019 puis 2020-2022, qui encadrent la coopération civilo-militaire en prenant en compte la menace terroriste et, de manière plus générale, le contexte de crise dans lequel l'État se trouve. Elles prévoient :
– le développement d'une analyse partagée des menaces et des vulnérabilités pour dépasser la seule menace terroriste (pour le volet anticipation) ;
– la préparation théorique des dispositifs de réponse (pour le volet planification) ;
– et l'accomplissement d'exercices d'entraînement afin d'améliorer la pertinence des dispositifs de réponse (pour le volet conduite).
Voici, brossé à grands traits, l'état de la coopération civilo-militaire.
