Intervention de Christophe Castaner

Honnêtement, le sujet n'est pas remonté jusqu'à moi. Il m'arrive parfois d'être alerté sur tel ou tel cas individuel par le biais de Twitter. Cela veut-il dire que le sujet n'existe pas ? Non. Vous trompez-vous dans votre analyse ? Non. Pourquoi ? Pour deux raisons : d'abord, parce qu'une réaction individuelle peut être mauvaise – cela existe. La police, la gendarmerie et le ministère de l'intérieur sont un corps constitué de femmes et d'hommes, avec leurs forces et leurs faiblesses.

Mais ce que vous décrivez arrive aussi parce que les procédures sont tellement compliquées que l'on n'ose pas forcément les utiliser. Ainsi, en cas d'insulte, il faut être en mesure de prouver les faits. Le policier peut donc par réflexe répondre qu'un unique témoignage face à un autre ne donnera rien, sauf des heures de procédures. Il peut donc dissuader la personne venue déposer plainte en expliquant les choses, comme je viens de le faire – ce qui n'est déjà pas normal. Mais il peut aussi intérioriser ces réserves et suggérer une main courante, ou dire qu'il a bien noté les faits. C'est une anomalie ; je pense que nous devons faire en sorte que toutes les infractions de ce type soient enregistrées et qu'il y ait une enquête – même si elle est difficile à réaliser. Nous pouvons tout à fait envisager, selon les conclusions que vous formulerez sur ce sujet, que je demande aux directeurs généraux de la police et de la gendarmerie nationales de les traduire sous forme de circulaire d'information et de sensibilisation à nos forces.

Ce n'est pas un problème massif, mais c'est un problème symbolique grave. Or le symbole est essentiel dans l'action publique.