Intervention de Marc Maisonny

Je vous remercie de nous offrir cette occasion de présenter l'action de notre agence régionale de santé. Nous vous présenterons l'action de l'ARS en matière de santé-environnement dans notre grande région d'Auvergne-Rhône-Alpes, qui constitue pleinement une politique de santé publique, et, plus précisément, une politique de promotion de la santé, car le versant sanitaire de la santé environnementale est capital.

Au cours des deux dernières décennies, la santé environnementale est devenue un enjeu d'action politique pour différentes raisons, notamment les évolutions environnementales que connaît notre planète, que la pandémie actuelle illustre en partie. Toutefois, elle est investie sur le terrain depuis bien longtemps, par le biais d'évolutions qui s'inscrivent dans les traditions historiques de l'hygiène publique. Sans détailler, je rappellerai l'ouverture des bureaux municipaux d'hygiène par une loi de 1902, la création du ministère de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociale en 1920, et la création des directions des affaires sanitaires et sociales (DASS) en 1964, qui intégraient les missions d'hygiène publique, devenues, avec l'évolution des notions, les missions d'hygiène de milieu, puis de santé-environnement dans les années 90. La santé est devenue une compétence de l'État lors des premières lois de décentralisation de 1983, mais plus d'une centaine de collectivités ont conservé cette compétence avec leurs services communaux d'hygiène et de santé, avec qui nous travaillons au quotidien. Leurs missions historiques comprennent notamment le contrôle sanitaire des eaux et la lutte contre l'habitat insalubre. D'une façon générale, avec l'évolution et l'amélioration des connaissances scientifiques et l'émergence de nouveaux risques, elles intégreront progressivement les risques environnementaux pour la santé.

Les ARS ont pris la suite de ces missions en 2010, tout en montant en charge sur le pilotage des politiques régionales de santé publique. À ce titre, l'ARS d'Auvergne-Rhône-Alpes, qui compte neuf cent cinquante agents, dispose de cent quarante agents techniques, cinquante-cinq ingénieurs et quatre-vingt-cinq techniciens qui sont consacrés, pour une grande partie, au champ de la santé environnementale. L'ARS peut également s'appuyer sur l'expertise de médecins de santé publique au sein de son organisation. Dans le contexte de l'adoption de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, puis de la stratégie nationale de santé 2018-2022, qui ont fait de la prévention et de la promotion de la santé des axes majeurs de la politique en matière de santé, nous avons défini, dès 2016, une stratégie en santé-environnement dans le cadre de la nouvelle grande région.

En cohérence avec les instructions d'octobre et novembre 2011 sur les missions des ARS en santé-environnement, nos missions en Auvergne-Rhône-Alpes sont structurées autour de six axes :

Pour mettre en œuvre cette stratégie, nous avons aligné nos outils de programmation sur ces six axes, sous le titre « Promotion d'un environnement favorable à la santé ». Le troisième plan régional santé-environnement, adopté en avril 2018, structure une stratégie interministérielle fortement impulsée par l'ARS. Il produit des outils régionaux au service des acteurs des territoires et il recherche leur mobilisation autour des enjeux de santé-environnement. Quant au deuxième projet régional de santé 2018-2028, il met en avant des modalités d'actions tournées vers certaines populations et vers des dispositifs de prévention ou des parcours de santé. Le domaine de la santé-environnement est concerné par plusieurs actions : un programme d'accompagnement pour les situations d'incurie dans l'habitat, un dispositif élargi de conciliants dans l'environnement intérieur, la prévention du risque auditif chez les jeunes et, plus récemment, la structuration d'un programme en faveur de la réduction des expositions aux produits chimiques chez les femmes enceintes et les jeunes enfants, en lien avec la notion des mille jours.