Intervention de Bruno Rousselet

Concernant le calendrier, nous travaillons, bien entendu, en temps caché, en débutant nos travaux de mise au point de la calculette de l'année suivante à partir des projets de loi de finances et de lois de finances rectificatives. Ce travail se prolonge pendant l'année de taxation. Nous avons à coeur, pour une raison de service, d'offrir un calculateur le plus tôt possible, courant janvier ou, à la rigueur, début février. Ce dernier ne couvre pas absolument tous les cas de l'impôt sur le revenu, certaines situations étant très particulières, mais nous garantissons que ces cas seront traités correctement ultérieurement, au moment de la taxation. Cet effet de calendrier fait que ce n'est qu'une fois ce cycle terminé que l'on est en capacité de publier un algorithme définitivement fixé.

S'agissant de l'explicitation du calcul, nous recevions traditionnellement un ou deux courriers par an, que nous attribuions généralement à des professeurs de mathématiques à la retraite, qui nous demandaient le détail du calcul de leur impôt. La réponse, que nous apportions systématiquement à toute demande, réclamait environ une demi-heure de travail. À cet égard, nous avons beaucoup progressé sur l'explicitation des règles, qui sont toutes disponibles en ligne, assorties d'une calculette permettant de faire autant de simulations que l'on souhaite. Ce flux de courrier s'est donc tari, les usagers consultent désormais le site, et effectuent des simulations différentielles, en faisant varier leur revenu, pour essayer de comprendre la façon dont l'algorithme a fonctionné dans leur cas particulier, ce qui était le but de la loi sur ce point.