Intervention de Laurent Saint-Martin

Sans aller jusqu'à parler d'une fonction linéaire, les véhicules qui sortent des usines, et doivent correspondre à tous types d'usage, sont de moins en moins malussés, voire non malussés.

S'agissant des familles nombreuses, pénalisées par les émissions, cette problématique importante avait bien été anticipée lors de l'introduction du malus automobile. Nous avions prévu de retirer 20 grammes par enfant au barème, dès le troisième enfant. Ce principe, toujours en vigueur, diminue le malus pour les familles nombreuses.

L'outil est plutôt juste, cohérent. Sa finalité est non pas de pénaliser la filière automobile, mais de pousser la consommation vers des véhicules plus propres que la filière déploie, développe et a déjà anticipés dans ses laboratoires de recherche et développement. L'exemple du véhicule cité par Mme Bonnivard en est une preuve.