Intervention de Michel Larive

La crise sanitaire a agi comme un révélateur et un accélérateur des difficultés rencontrées par les artistes-auteurs. La fermeture des lieux de diffusion et de création a entraîné une dégradation sans précédent de leur situation économique. Cette précarité grandissante, qui a été chiffrée dans un rapport remis par M. Racine en janvier 2020, n'est pas nouvelle : une grande partie des 270 000 artistes-auteurs n'atteignent même pas le seuil de pauvreté, beaucoup d'entre eux doivent conjuguer leur travail artistique avec un métier alimentaire, et tous sont confrontés aux aléas liés à des revenus incertains.

Pendant la crise sanitaire, ces créateurs et créatrices se sont trouvés démunis face à la baisse drastique de leurs ressources financières, leurs revenus artistiques et leurs droits d'auteur n'ouvrant aucun droit à l'assurance chômage, contrairement aux revenus des intermittents et des artistes-interprètes. De plus, de nombreux artistes-auteurs n'ont pas pu bénéficier du Fonds de solidarité créé par le Gouvernement pour les travailleurs non-salariés, les conditions d'octroi de l'aide étant inadaptées à leurs revenus, qui sont décalés dans le temps : ils encaissent en 2020 leurs droits d'auteur de 2019, et la perception des revenus issus d'un travail antérieur à la crise sanitaire est alors déduite de l'aide de l'État.

Bien que le ministère de la culture ait tenté de corriger le tir, en distribuant des aides par l'intermédiaire des opérateurs publics préexistants – le Centre national du livre (CNL), le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), le Centre national des arts plastiques (CNAP) et le Centre national de la musique (CNM) –, cette approche s'est finalement révélée contre-productive. Elle a débouché sur un soutien en « silos », par secteurs de diffusion, au lieu d'apporter un soutien global et direct aux artistes-auteurs.

Notre amendement permettra de créer un Centre national des artistes-auteurs, devenu indispensable pour remédier à la situation actuelle. Ce centre sera le guichet unique que les artistes-auteurs attendent depuis longtemps. Je vous proposerai, dans les prochains jours, de cosigner une proposition de loi allant dans ce sens.