Intervention de Raphaël Schellenberger

La propriété forestière, les biens présumés, les chemins ruraux, autant de sujets importants en milieu rural ! Parfois, le retour à la ruralité est d'abord le fait des ruraux, qui en redécouvrent certains usages, même s'ils y vivent depuis plusieurs années.

Cette question est moins anodine qu'elle n'en a l'air. Souvent, les chemins ruraux qui ont été oubliés l'ont été après des remembrements, qui leur ont fait perdre leur utilité. En raison des changements de la société rurale, ils en retrouvent une. Les amendements visent à donner le temps aux acteurs des milieux ruraux et périurbains de se les réapproprier. Ils leur offrent de la souplesse, car recenser tous les chemins ruraux d'une commune n'est pas toujours simple. Certains recensements sont incomplets. Les recenseurs ont droit à l'erreur.