Intervention de Michel Larive

Nous voici aujourd'hui réunis pour la deuxième réunion de la troisième partie des travaux de notre groupe de travail consacré aux conditions de travail à l'Assemblée nationale et au statut des collaborateurs parlementaires.

On ne peut évidemment que le déplorer, mais les risques psychosociaux (RPS) et le harcèlement concernent tout le monde à l'Assemblée, quel que soit le statut ou l'ancienneté. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle Jacqueline Maquet et moi-même avons tenu, d'emblée, à travailler en prenant en considération l'ensemble des personnels de l'Assemblée nationale : fonctionnaires, collaborateurs parlementaires, personnels contractuels employés pour plusieurs années dans les services, personnels contractuels employés dans le cadre de prestations diverses, je pense par exemple aux femmes de ménage, et même députés, puisque nous ne sommes pas non plus à l'abri de ces risques liés au travail.

Aujourd'hui, nous souhaitons aborder plus spécifiquement les RPS et le harcèlement, de manière générale les conditions de travail, des fonctionnaires de l'Assemblée nationale. C'est la raison pour laquelle nous avons souhaité auditionner les trois organisations syndicales représentatives du personnel que sont, dans l'ordre de représentativité tel qu'il résulte des dernières élections professionnelles, le SNAFAN-FO, le SPAN-CGT et Solidaires -Assemblée nationale.

Au 1er février, sauf erreur, vous étiez 1 021 fonctionnaires, pour un effectif théorique de 1 349 personnes.

On le sait, notamment pour les personnels travaillant dans les services législatifs, le rythme de travail lié à la discussion d'un plus grand nombre de textes dans des délais plus contraints que par le passé, lié également à une plus grande importance de la fonction de contrôle du Parlement, ce qui occasionne une multiplication des missions d'information et des commissions d'enquête, a considérablement modifié vos conditions de travail. Les risques inhérents à ce nouveau contexte se sont donc logiquement multipliés.

Avant de vous entendre sur les causes qui, selon vous, expliquent cette dégradation et, sans naturellement vouloir empiéter sur la consultation du personnel qui va être prochainement mise en œuvre à l'initiative du Président de l'Assemblée nationale, et avant également de vous entendre sur les éventuelles pistes de réforme que vous pourriez proposer, je souhaiterais vous poser deux questions :

Pensez-vous que la baisse des effectifs soit la principale cause de la hausse des RPS dans cette fonction publique si particulière, le manque de moyens étant une des causes avérées des RPS aussi bien dans le secteur public que dans des entreprises privées, ou l'attribuez-vous à d'autres facteurs plus spécifiques ; des délais de plus en plus contraints notamment, comme je l'ai évoqué, liés notamment à une actualité plus pressante ?

En tant qu'organisations syndicales représentatives, vous faites partie des interlocutrices privilégiées des personnels : quels sont les éléments qui ont pu vous être rapportés au sujet des conditions de travail à l'Assemblée et vous a-t-on suggéré des pistes de réflexion à cet égard ?

Compte tenu du temps qui nous est aujourd'hui imparti, je vous propose de vous laisser la parole à chacun pour une durée de dix minutes environ afin de recueillir votre point de vue avant que Mme Maquet, rapporteure de notre groupe de travail, vous pose quelques questions. Ensuite, nous procéderons à des échanges entre les députés présents et vous‑-mêmes.

Je laisse tout de suite la parole à M. Philippe Grenier pour le SNAFAN-FO.