Intervention de Guillaume Kasbarian

Je suis un peu gêné, pour deux raisons.

Premièrement, on touche à un sujet sensible, à savoir la loi littoral, que nous avons déjà abordé longuement à l'occasion de l'examen du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (ESSOC), si je me souviens bien. La question mériterait une concertation très large et un accord unanime, ici et au Sénat.

Deuxièmement, sur le fond, et en s'en tenant à la rédaction proposée, j'ai du mal à comprendre ce qui entrerait dans la catégorie des sites dégradés : la notion mériterait d'être précisée, à la fois pour rassurer et pour qu'elle puisse être appliquée de façon effective sur le terrain.

Pour ces raisons, j'aurais tendance à vous demander de retirer ces amendements ; à défaut, avis défavorable. Nous pouvons essayer d'y travailler d'ici à la séance mais, vous le savez car vous êtes des spécialistes du littoral, c'est un sujet qui va susciter un certain nombre de questions.