Intervention de Agnès Firmin Le Bodo

La dernière audition de cette journée nous emmènera sur le terrain des tests génétiques. Elle nous permettra d'échanger avec, pour l'Association des cytogénéticiens de langue française (ACLF), Mme Martine Doco-Fenzy, présidente, et M. Marc-Antoine Belaud-Rotureau, membre du bureau et professeur des universités praticien hospitalier (PU-PH) en histologie, embryologie et cytogénétique au CHU de Rennes. Pour l'Association nationale des praticiens de génétique moléculaire (ANPGM), nous échangerons avec le docteur Pascale Saugier-Veber, maître de conférences des universités praticien hospitalier (MCU-PH) dans le service de génétique du CHU de Rouen, et le professeur Benoît Arveiler, PU-PH dans le service de génétique du CHU de Bordeaux. Pour l'Association française des conseillers en génétique (AFCG), nous écouterons Mme Marie-Antoinette Voelckel, sa présidente, Mme Emmanuelle Haquet, vice-présidente, Mme Émilie Consolino, responsable de la communication, et M. Antoine de Pauw, webmaster. Pour la Fédération française de génétique humaine (FFGH), nous entendrons le professeur Stéphane Bézieau, son président, chef du service de génétique médicale au laboratoire de génétique moléculaire du CHU de l'Hôtel-Dieu de Nantes, le professeur Massimiliano Rossi et le professeur Dominique Bonneau. Pour l'institut Imagine, nous entendrons le professeur Stanislas Lyonnet, son directeur, et M. Matthieu le Tourneur, juriste.

Il nous a semblé que les organismes que vous représentez étaient concernés par les articles 8, 9, 10, 18, 19, 23, 24, 25, 26 et 28 du projet de loi. Ce sont effectivement plusieurs évolutions que propose le texte, tant dans le champ de la réalisation des tests, par exemple sur des personnes décédées, que dans celui de la transmission de l'information qui en résulte. La commission sera donc très attentive à vos observations et suggestions. Je vous remercie d'ores et déjà pour les notes que vous nous avez transmises dans la perspective de l'audition.