Intervention de Emmanuelle Ménard

La notion de parentalité est constamment redessinée par ce texte. Or il convient de rappeler que la parentalité n'est pas seulement intentionnelle, mais qu'elle est aussi génétique : c'est un fait biologique. Les parents sont ceux qui ont un lien de parenté inscrit dans la lignée génétique directe de l'enfant issu d'un homme et d'une femme. Il y a donc quelque chose d'objectif dans la parentalité, que la législation ne remet pas en cause pour l'instant, puisqu'elle obéit au principe de vraisemblance.

Mais, avec ce projet de loi, on voudrait nous faire croire que seule l'intention est la condition de la parentalité, et que celle-ci n'est donc que subjective.

Cette tendance a commencé au moment où, pour désigner une seule et même personne, qu'il s'agisse du père ou de la mère, on s'est mis à parler de géniteur ou de donneur. Il convient de rappeler que la loi n'a pas vocation à être subjective, et donc relative. Elle se doit d'être objective et indexée sur le réel pour offrir à notre société des bases stables et pérennes.

Ce qui ressort du témoignage d'adultes issus d'un don, c'est qu'ils recherchent leurs demi-frères et leurs demi-sœurs. Or on n'est frère et sœur que si l'on a un parent commun. On parle donc bien de parent, et non de géniteur.