Intervention de Lénaïck Adam

Pour réaliser des travaux d'exploration en Guyane, notamment des forages, l'opérateur doit obtenir une autorisation d'ouverture des travaux miniers. C'est un parcours jonché de difficultés, en raison des délais de réalisation des études d'impact sur deux saisons – 12 mois – et d'instruction des dossiers – 12 mois minimum. Et il y a un risque de devoir recommencer la procédure. Les délais pour obtenir une autorisation sont au minimum de vingt-quatre, voire trente-six mois, pour des travaux de forage qui ne présentent pas d'enjeux environnementaux si importants.

Je propose une adaptation du régime des AOTM (autorisations d'ouverture des travaux miniers) pour mettre fin à leur caractère obligatoire pour les travaux d'exploration.