Intervention de Julien Ravier

J'abonde dans le sens de notre collègue François Cormier‑Bouligeon.

En se plaçant du côté de l'usager, et donc de l'enfant, la question qui se pose est la suivante : souhaite-t-on que, dans le cadre par exemple de sorties scolaires, qui prolongent l'enseignement, lequel doit promouvoir les valeurs de la République en toute neutralité, cet enfant puisse subir de la part de certains accompagnants un prosélytisme religieux ? Un tel comportement ne relèverait-il pas du trouble à l'ordre public et du risque séparatiste ?

J'estime que les parents accompagnateurs, qui sont certes bénévoles, participent à l'encadrement des enfants et exercent donc une responsabilité dévolue par l'enseignant. Ainsi, ils exercent une mission de service public, dans le cadre d'un contrat de fait. Cela les oblige à respecter les règles du service public, dont le principe de neutralité.