Intervention de Virginie Duby-Muller

Bonjour à tous. Nous accueillons aujourd'hui M. Emmanuel Derieux, professeur à l'université Panthéon-Assas et nous attendons M. Pierre Bentata, maître de conférences à l'université Aix-Marseille. J'excuse l'absence du professeur Pierre Sirinelli qui ne peut pas participer à notre audition de ce jour. Je salue l'ensemble des membres de la mission d'information, et notamment son rapporteur, M. Laurent Garcia.

Merci d'avoir répondu favorablement à notre demande dans le cadre de la mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse, qui nous a été confiée.

Professeur, ce droit voisin a été mis en œuvre à l'initiative d'une proposition de loi de M. Patrick Mignola dans le cadre de la transposition d'une directive sur le droit d'auteur. Deux ans plus tard, des difficultés de mise en application concrète subsistent.

Nous vous avons transmis un questionnaire et nous avons d'ores et déjà reçu de votre part une contribution écrite. Dans un premier temps, nous souhaiterions que vous nous donniez des éléments de contexte sur le droit d'auteur et les droits voisins.

Sur la transparence des aides à presse, élément apparu relativement récemment, qui ont augmenté dans ce secteur, pourriez-vous nous dire ce que vous en pensez ?

Professeur Derieux, je vous laisse la parole pour un propos liminaire. Nous reviendrons ensuite vers vous avec des questions complémentaires. Merci.