Intervention de Emmanuel Derieux

Les journalistes sont titulaires de droits d'auteur, dans la presse écrite en tout cas. Dans l'audiovisuel, on peut prétendre qu'ils sont des artistes ou interprètes. La notion de droit voisin est censée suppléer les carences du droit d'auteur ou reconnaître des droits à des gens qui ne sont pas titulaires de droits d'auteur. Un chanteur peut être à la fois auteur et artiste-interprète. En tant qu'artiste-interprète, il est titulaire de droits voisins. Le journaliste, le photographe ou l'illustrateur sont des auteurs, titulaires de droits d'auteur. Je ne vois pas ce que les droits voisins vont apporter de plus. Les éditeurs se voient reconnaître des droits voisins, dont ils doivent faire profiter les journalistes qui ne sont pas titulaires de tels droits.

J'ai souvent débattu avec certains représentants des éditeurs de presse, et je n'ai jamais compris l'intérêt ou l'utilité pour eux de se voir reconnaître ces droits voisins.

Ce que vous avez entendu dans les auditions précédentes m'éclairerait beaucoup. Il ne s'agit pas de me convaincre, mais de m'éclairer sur ce que les droits voisins apporteraient de plus au profit des éditeurs de presse par rapport aux droits d'auteur dont ils sont titulaires originaires ou cessionnaires des droits des journalistes.

Mes limites intellectuelles me conduisent à cette situation d'incompréhension.