Intervention de Bruno Studer

Nous entamons maintenant l'examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants, pour lequel nous avons désigné comme rapporteur, le 22 novembre dernier, notre collègue Gabriel Attal.

Un groupe de travail réunissant des commissaires de tous les groupes a été constitué dès le début du mois de novembre, afin de commencer à travailler sans attendre et de procéder aux auditions nécessaires. Je remercie tous nos collègues pour leur participation à cet effort intense.

Le projet de rapport vous a été adressé hier.

L'examen de ce texte, en procédure accélérée, aura lieu en séance publique à partir du mardi 12 décembre, après les questions au Gouvernement.