Intervention de Roland Lescure

Nous examinons cet après-midi le projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire, sur le rapport de M. Grégory Besson-Moreau. Je vous rappelle qu'il sera discuté en séance publique le lundi 5 octobre à partir de 16 heures.

Ce texte, qui autorise les dérogations à l'interdiction d'utilisation des produits contenant des néonicotinoïdes ou des substances similaires, suscite de nombreux débats, souvent passionnés, dans cette enceinte et à l'extérieur. Je souhaite que, comme d'habitude, chacun puisse s'exprimer et faire valoir ses arguments. La discussion générale, en présence de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, de Mme Véronique Riotton, présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de Mme Claire O'Petit, rapporteure pour avis de cette même commission, ainsi que l'examen des 59 amendements encore en discussion devrait offrir à chacun la possibilité d'intervenir et de défendre pleinement ses idées.

Je laisserai donc le débat se dérouler librement, tant que les interventions ne dissimulent pas d'éventuelles velléités d'obstruction. Ainsi, à titre d'exemple, même si l'article 100, alinéa 5, du règlement m'autoriserait à ne donner la parole qu'à un seul orateur d'un même groupe présentant des amendements identiques, j'accepterai que plusieurs amendements de suppression déposés par les membres d'un même groupe soient tous défendus par l'un de leurs signataires mais à une condition : que cette défense ne dépasse pas deux minutes par amendement.

Après l'intervention du ministre, nous entendrons notre rapporteur puis prendront ensuite la parole, pour quatre minutes chacun, la rapporteure pour avis et les orateurs des groupes. Pour les séries de questions, vous disposerez de deux minutes.

Je précise qu'un amendement de Mme Géraldine Bannier, du groupe Mouvement démocrate (MoDem) et démocrates apparentés, a été déclaré irrecevable au titre de l'article 40 et que, conformément à la règle que j'avais présentée au bureau de la commission le 16 septembre, j'ai également déclaré irrecevables, cette fois au titre de l'article 45, six amendements présentés par le groupe Socialistes et apparentés n'ayant pas de lien, même indirect, avec l'objet de l'article unique du présent projet de loi.

Je vous rappelle que les conditions sanitaires sont strictes et que le port du masque est obligatoire, même lorsque vous vous exprimez.