Mon amendement CE7 a le même objet. Cette discussion est pleine de flou, mais également d'arguments assénés et de contre-arguments. Nous venons d'en avoir un exemple : « Les néonicotinoïdes ne se trouvent pas dans les eaux », vient-on de nous dire. Eh bien si… De nombreux articles ont été publiés à ce sujet, dont un l'an dernier, sur la présence d'imidaclopride et autres molécules du même type dans le Danube.
Le problème avec les néonicotinoïdes, c'est précisément qu'ils se répandent partout. Cela commence par l'enrobage de la semence, qui aboutit à larguer l'essentiel de la substance dans le sol : seule une proportion de 2 % à 20 % traite la plante, le reste va un peu partout. C'est précisément cette remarquable combinaison de toxicité, de grande stabilité et de capacité à se diffuser partout qui en fait un outil extraordinaire dans sa capacité de destruction, beaucoup trop efficace.
Monsieur le ministre, je vous ai interrogé hier à ce sujet, et je vous remercie de votre réponse. Vous nous expliquez que nous allons préparer le recours futur aux bonnes pratiques et dans le même temps revenir sur la loi adoptée en 2016 et accorder une dérogation. Mais cela n'a rien à voir avec la stratégie évoquée tout à l'heure par M. Dominique Potier, dans laquelle on avait commencé par donner deux années supplémentaires avant d'abandonner les néonicotinoïdes. Mais là, on a commencé par les interdire, et maintenant, on revient sur cette interdiction ! C'est bel et bien une régression. Comment la justifiez-vous à l'aune du principe de non-régression de la protection de l'environnement, inscrit à l'article L. 110-1 du code de l'environnement ?
Par ailleurs, j'appelle votre attention sur le respect de la Charte de l'environnement. Nous ne traitons pas d'une pollution parmi d'autres, mais du sujet le plus emblématique qui soit en écologie. Vous le savez : la publication de Printemps silencieux par Rachel Carson en 1962 a amorcé la lutte contre le DDT ; c'est le livre fondateur de l'écologie. Nous traitons ici du sujet le plus emblématique qui soit en termes d'empoisonnement de l'écosystème.