Intervention de Julien Denormandie

Avant de répondre à M. Benoit, j'aimerais préciser deux points.

Nous avons à nouveau entendu dire que certains ici essaieraient de justifier la pertinence des néonicotinoïdes. Sortons de ce débat ! Madame Batho, ne faites pas dire de ceux qui soutiennent le projet de loi qu'ils sont convaincus de la vertu des néonicotinoïdes ! C'est absurde !

Prenons la question dans l'autre sens : vous pouvez « transitionner » avec vous-même, il n'en résultera aucune transition. « Transitionnez » avec vous-même, mais dites aux Français qu'ils devront arrêter de manger du sucre ! « Transitionnez » avec vous-même, mais dites aux représentants de la filière sucrière que vous les laissez tomber ! « Transitionnez » avec vous-même, mais faites comprendre aux Français que vous prônez une écologie du chacun pour soi et de l'injonction !

Comme je le disais en réponse à M. Thierry Benoit tout à l'heure, la politique est l'art de rendre possible ce qui est nécessaire. Oui, une transition est nécessaire. Est-elle possible à l'heure où nous parlons ? Non, et j'en suis le premier chagriné. Cela m'aurait privé de cet après‑midi avec vous, mais peut-être permis de travailler sur d'autres sujets.

Il faut aussi être sincère dans les questions et les réponses. Madame la ministre Batho, vous évoquez l'indemnisation à 100 % des cas de grippe aviaire. Mais il s'agissait d'abattages sur ordre administratif. Vous oubliez le libre choix de l'agriculteur, lequel peut planter qui des betteraves, qui des céréales, qui autre chose. Ce seul état de fait empêche d'obtenir de Bruxelles une indemnisation à 100 %, vous le savez très bien. Le seul autre mécanisme que les parlementaires connaissent, ce sont les aides de minimis, qui sont capées à 20 000 euros sur trois ans, comme vous le savez très bien aussi.

Nous pouvons donc sortir de ce débat une bonne fois pour toutes, au lieu de nous attacher à tel ou tel cas particulier. Vous avez évoqué l'Italie : la filière y est organisée selon un système mutualiste et coopératif, financé comme tel en partie par ses membres. Si cette solution économique avait existé, j'aurais été le premier à l'adopter.

Sortez de ce débat, et surtout ne le réorientez pas comme vous le faites lors de chacune de vos prises de parole, pour faire croire que la majorité présidentielle aurait pour seule volonté de réintroduire les néonicotinoïdes en les parant de telle ou telle vertu. Si nous mettons en place cette dérogation, c'est seulement pour permettre à la filière de faire sa transition agro‑écologique. Le courage, en politique, cela consiste à affronter le temps, et parfois l'impasse, en ayant l'honnêteté de le reconnaître.

Monsieur Benoit, la rémanence dépend du produit et du sol. On la calcule à partir du temps de demi-vie dans le sol. Un document publié par l'ANSES indique que, dans le cas des deux molécules de néonicotinoïdes les plus utilisées pour l'enrobage des semences avant 2016, l'imidaclopride et le thiaméthoxame, cette durée, mesurée en laboratoire, est en moyenne de 118 jours pour le premier et de 156 jours pour le second.

La grande difficulté, c'est que la rémanence dans le sol dépend de sa nature : argileux ou non, pH élevé ou non, présence d'un biotope ou non. Autrement dit, selon les sols, la durée de demi-vie peut être supérieure ou inférieure à la durée mesurée en laboratoire. Ce qui est sûr, c'est que ces produits présentent une rémanence dans le sol.