Intervention de Julien Denormandie

Merci pour votre invitation à cette audition, qui permettra de faire le point sur l'action du Gouvernement dans le champ de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt durant les cinq dernières années. Permettez-moi à ce propos de saluer l'action de mes prédécesseurs, MM. Jacques Mézard, Stéphane Travert et Didier Guillaume, qui ont œuvré avec force à la tête de ce beau ministère que j'ai l'honneur de diriger depuis plus de dix-huit mois. Je vous donnerai aussi une vision prospective des trois prochains mois, qui, à l'évidence, seront denses.

Le bilan du quinquennat est marqué par de nombreuses avancées pour le monde agricole, la filière alimentaire ainsi que la forêt. Elles ont été permises par la vision et la méthode que nous avons adoptées – la politique, au sens le plus noble du terme, consistant toujours à allier ces deux éléments pour obtenir des résultats concrets. Si tant a été fait, si de nombreuses victoires, attendues de longue date, ont pu être obtenues, c'est grâce aux travaux que nous avons menés collectivement, avec la majorité présidentielle, et aussi grâce aux discussions constructives que nous avons eues avec certaines oppositions. Ce travail collectif entre le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif mérite d'être salué.

En la matière, une vision claire a été exprimée très tôt par le président Emmanuel Macron, lors du discours de Rungis. Il y a dix-huit mois, lorsque j'ai été nommé à la tête de ce ministère, j'ai rappelé la boussole qui oriente et ancre cette vision : la souveraineté agroalimentaire de notre pays. Cette vision exprimée dès 2017 a pris une acuité particulière pendant la crise de la covid-19, le Président de la République rappelant en mars 2020 qu'il serait « folie » de déléguer notre souveraineté alimentaire à quiconque. C'est bien elle qui doit fonder la vision politique ; les autres ne sont que des moyens pour l'atteindre.

La souveraineté agroalimentaire est d'autant plus impérieuse que les défis auxquels elle est confrontée sont nombreux : aux défis climatiques pour notre agriculture, notre alimentation et notre forêt s'ajoute le défi démographique. À lui seul, le sujet de l'installation de nouveaux agriculteurs pour faire face au renouvellement des générations emporte un très grand nombre de questions, dont celle de la rémunération des agriculteurs, qui est la mère des batailles.

Ces défis sont liés aux différentes transitions – environnementale, ou liée au bien-être animal. Là encore, il ne faut jamais oublier que le rôle premier de notre agriculture est nourricier. Comme le disait Edgard Pisani, le drame en politique, c'est de sombrer dans le détail et d'oublier l'essentiel. L'essentiel d'une politique agricole, c'est son volet nourricier : c'est pour cela que des femmes et des hommes se lèvent tôt le matin et se couchent tard le soir. Au niveau national et européen, cette souveraineté agroalimentaire ne sera assurée que si nous assumons cette mission nourricière, avec le développement des circuits courts – ils ont beaucoup été soutenus durant le quinquennat – et l'établissement d'une puissance exportatrice – car la mission nourricière dépasse les frontières de la France, et même de l'Union européenne.

Il y a une méthode au service de cette vision : c'est une singularité de l'action que nous avons menée depuis cinq ans à la tête de ce ministère. Cette méthode est fondée sur certains principes, qui consistent à toujours éviter l'injonction, toujours favoriser l'investissement – ce qui est vrai dans la vie de tous les jours l'est dans les différents secteurs socio-économiques, notamment le domaine de l'agriculture – et toujours remettre la science et la raison au centre de tout – peut-être est-ce mon côté ingénieur, mais j'assume d'avoir agi en ce sens avec force lorsque je suis arrivé à la tête de ce ministère. La politique, ce n'est jamais l'émotion, ni, surtout, la vertu : c'est la science et la raison – sinon on fait de mauvaises politiques. J'ai donc tenté de remettre la science et la raison au centre des débats.

Cette méthode comprend une approche européenne, avec la négociation de la politique agricole commune (PAC). Il y a quelques semaines, nous avons franchi une étape importante dans ce domaine en transmettant le plan stratégique national (PSN) à la Commission européenne, dans les délais – ce devait être avant la fin de l'année 2021. Ce fut un travail de très longue haleine pour l'ensemble du ministère, l'ensemble des représentants professionnels de la société civile et les élus que vous êtes.

Enfin, cette méthode est humaine. En tant que ministre de la ville et du logement, j'avais œuvré, avec certains députés ici présents, pour lutter contre l'inégalité nutritionnelle alimentaire qui continue à sévir dans notre pays et nous oblige à déployer un ensemble de politiques sociales, adéquates et nécessaires.

En outre, derrière l'agriculture et l'alimentation, il y a des femmes et des hommes, ceux que j'appelle « les entrepreneurs du vivant » qui nourrissent le peuple. Chacun de ces termes est essentiel. Ils montrent leur noble mission, et soulignent le fait que ce sont des entrepreneurs, qui parlent compte de résultat et création de valeur, mais dans le domaine du vivant, ce qui implique de les accompagner avec force car si être entrepreneur est difficile, être entrepreneur du vivant l'est bien plus.

Après avoir rappelé notre vision et notre méthode, il faut dire que notre projet politique, exprimé par le Président de la République – libérer, protéger, unir – se reflète totalement dans l'action que nous avons pu mener.

Unir, d'abord : rien n'unit davantage le peuple de France que l'alimentation et la nutrition. C'est une partie de notre identité, de notre patrimoine, de notre souveraineté, bref, un socle de l'union du peuple.

Libérer, ensuite, créer de la valeur : c'est ce qu'il faut toujours chercher à faire. Nous l'avons fait à la suite des États généraux de l'alimentation, lancés par M. Stéphane Travert et repris par M. Didier Guillaume, avec une approche par filière. Nous l'avons fait avec les investissements massifs du plan France relance – près de 1,5 milliard d'euros, dont plus de 80 % sont engagés. Nous le faisons aussi avec France 2030, en investissant plus de 2,8 milliards. Durant sa campagne, le Président de la République s'était engagé à investir plus de 5 milliards dans la filière agroalimentaire ; en additionnant ces deux plans et les budgets du ministère, année après année, nous dépassons très largement ce chiffre. Nous continuons à déployer ces dispositifs.

Créer de la valeur, c'est aussi avoir une approche pragmatique des normes. Puisqu'on parle de compte de résultat, on ne peut pas éluder le sujet : il faut éviter de créer des normes. Je le dis pour le pouvoir exécutif comme pour le pouvoir législatif, l'agriculture doit être gérée au niveau européen – c'est d'ailleurs le sens du traité de Rome. Toute norme additionnelle que nous nous imposons est une distorsion de concurrence que nous créons dans le marché commun. Il faut absolument lutter contre toute surtransposition.

Créer de la valeur, c'est aussi réduire les charges. Des actions ont été menées tout au long de la chaîne agroalimentaire mais, disons-le humblement, les réductions de charges – diminution de l'impôt sur les sociétés ou des impôts de production – ont surtout été bénéfiques à l'aval ou au milieu de la filière, plutôt qu'à l'amont, du fait de la structuration des postes de charges dans le domaine agricole. Même si nous avons développé différents dispositifs, comme l'allongement des crédits d'impôt, l'exonération de cotisations patronales pour l'emploi de travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi (TODE), le crédit d'impôt en faveur de l'agriculture biologique, le crédit d'impôt pour les exploitations certifiées de haute valeur environnementale (HVE), le crédit d'impôt « sortie du glyphosate », ou encore l'instauration de réserves de précaution, il faut aller plus loin.

Créer de la valeur, c'est encore trouver des débouchés, avec tous les travaux qui ont été conduits dans le cadre de la loi EGALIM. J'attache notamment une importance considérable aux objectifs qui ont été fixés à la restauration hors domicile et nous suivons ce dossier de très près. Nous avons même renforcé ces dispositions dans le cadre de la loi « climat et résilience ».

Quant au volet « protéger », c'est tout le sens de la loi EGALIM 2 – ce l'était déjà de la loi EGALIM, mais il fallait aller plus loin. C'est tout le sens aussi du combat pour les clauses miroirs et la réciprocité que nous menons en ce moment au niveau européen : nous obtenons de premières victoires, mais il faut continuer à avancer, beaucoup plus vite, avec des positions très claires – non au Mercosur, oui aux clauses miroirs et à des transitions, si elles peuvent être réalisées avec des mesures de protection, comme celles que j'ai évoquées au titre des réciprocités.

Protéger passe aussi par des mesures sociales. On en parle peu, alors qu'elles ont été très importantes dans le domaine agricole, tout au long du quinquennat. Ces avancées ont été obtenues grâce à des approches transpartisanes, notamment avec l'adoption des deux propositions de loi du président André Chassaigne sur la revalorisation des pensions de retraite agricoles, soutenues par la majorité présidentielle.

Protéger, c'est aussi agir pour le foncier, ou encore prendre des décisions parfois difficiles, mais nécessaires, conformément à notre vision de la souveraineté. Je pense par exemple aux décisions concernant la betterave ou les crises sanitaires – elles sont nombreuses dans ce que l'on appelle, à raison, le « ministère des crises ». Il faut toujours opposer le temps long à ces crises – l' influenza aviaire, la brucellose, la peste porcine africaine, qui touche l'Italie, ou les crises climatiques, notamment le gel, plus grande catastrophe climatique du début du XXe siècle, ou les épisodes de sécheresse qui touchent profondément le monde agricole. À chaque fois, nous faisons le maximum, dès qu'un agriculteur a le genou à terre, pour l'aider à se relever.

Pour incarner cet objectif de « libérer, protéger, unir », il y a eu de multiples avancées, fidèles à cette vision et à cette méthode. En premier lieu, il y a eu le vote des lois EGALIM et EGALIM 2, dont l'application est une priorité absolue, comme je le disais encore à l'instant à votre collègue Jérôme Nury dans l'hémicycle. La rémunération est la mère des batailles : nous devons avoir zéro tolérance pour celles et ceux qui ne respecteraient pas la loi EGALIM 2. Nous menons une action déterminée sur ce sujet, en multipliant par quatre les contrôles.

Les avancées ont également été sociales, avec le vote de dispositions sur le congé maternité et paternité, la revalorisation des petites retraites agricoles à la fois des exploitants et de leur conjoint – en majorité des femmes – ou le plan de prévention du mal-être des agriculteurs. Votre collègue Olivier Damaisin a beaucoup travaillé, en écho aux mesures présentées par les sénateurs Henri Cabanel et Françoise Férat, à l'établissement d'une feuille de route de lutte contre les situations de détresse. Ce dispositif essentiel a été salué par un grand nombre d'acteurs. Il faut poursuivre résolument ces avancées sociales.

Ces avancées dépassent les simples sujets de rémunération et sociaux : c'est la question du renouvellement des générations qui se pose, qui est liée à celle de la considération. La crise de la covid-19, en plus de toutes ses conséquences, a aussi permis à changer le regard que certains portaient sur ceux et celles qui les nourrissent. Selon les études d'opinion, le soutien de nos concitoyens aux agriculteurs s'est renforcé. Alors oui, la rémunération et la considération sont nécessaires. C'est l'angle que j'ai adopté, et je ne ferai jamais d' agribashing. Il faut arrêter d'être sur la défensive, plutôt choisir l'offensive, pour montrer la réalité de ces beaux métiers de l'agriculture et de l'alimentation.

Des avancées ont aussi eu lieu sur la question du foncier, que nous avons sécurisé pour les parts de société, ou à propos de l'assurance récolte avec le projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture. Je salue à cet égard les travaux de M. Frédéric Descrozaille, avec lequel nous avons beaucoup travaillé.

Nous avons également pris en compte les attentes sociétales de nos concitoyens, à commencer par les circuits courts. Les plans d'alimentation territoriaux fonctionnent incroyablement bien, partout dans les territoires. Ils résultent de la décision politique d'octroyer près de vingt-cinq fois plus de financements que ce qui avait été fait précédemment pour développer ces produits frais, locaux, du territoire.

Nous avons aussi mené un grand combat pour élever la qualité nutritionnelle dans les cantines de la République. C'est pour moi absolument essentiel et je me bats pour signer à temps le décret sur l'origine des viandes dans la restauration hors domicile. Je n'accepterai jamais que tant d'établissements, y compris des cantines et y compris dans des zones d'élevage, utilisent énormément de produits importés, qui ne respectent pas les mêmes normes de qualité et de production que nous. C'est une aberration. Soyons fiers de nos élevages et de nos cultures et faisons en sorte que nos enfants en bénéficient.

Des avancées ont eu lieu en matière de bien-être animal. On a beaucoup entendu parler des abattoirs, sur le mode de l'injonction – il faut faire ceci ou cela. Mais avant d'en parler, il faut aller dans des abattoirs pour voir comment cela se passe ! Face aux réalités donc, j'ai pris des décisions qui relèvent du simple bon sens. Ainsi, cela faisait des dizaines d'années qu'on disait aux responsables des abattoirs qu'ils devaient changer et investir, mais ils ne gagnent pas assez d'argent ! C'est pourquoi tant de collectivités doivent les soutenir. Bref, il fallait investir. Dans le cadre du plan France relance, plus de 115 millions d'euros ont été investis dans la rénovation de plus de 160 abattoirs. C'est le meilleur des services que l'on pouvait rendre.

La fin de la castration à vif des porcelets est par ailleurs entrée en vigueur au 1er janvier 2022, et nous avons mené des discussions pour accompagner les filières vers la fin du broyage des poussins, qui interviendra dans le courant de l'année. Nous avons toujours la volonté d'avancer de manière significative, fidèles à notre vision et notre méthode.

Nous avons adopté la même démarche en adoptant la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes, signée par de nombreux députés et qui s'attache notamment à la lutte contre l'abandon des animaux de compagnie.

Le même pragmatisme a été notre fer de lance sur la question de la transition agroécologique. Il en a été longuement question la semaine dernière à l'occasion d'un nouveau débat sur le glyphosate : notre position est d'interdire quand il y a une alternative – s'il n'y en a pas, la seule conséquence est davantage d'importations. Nous le faisons en investissant et en portant ces sujets au niveau européen.

La méthode fonctionne. Depuis 2017, les substances à caractère cancérogène, mutagène et toxique pour la reproduction avéré ou présumé (CMR 1) ont été réduites de 93 %. Avec les substances CMR 2, à risque suspecté, c'est une baisse de 40 %. Depuis 2017 toujours, les surfaces cultivées en agriculture biologique ont doublé. En trois ans, les exploitations certifiées HVE ont été multipliées par 20. Ces transitions agroécologiques se voient sur le terrain, elles fonctionnent : dès lors qu'on avance avec méthode, on obtient des résultats.

Quant aux chantiers des trois prochains mois, ils comprennent l'application complète, avec force et détermination, de la loi EGALIM 2 ; le déploiement de l'ensemble des plans pour lutter contre les situations de détresse et des avancées sociales que j'ai évoquées ; ainsi que la mise en œuvre des conclusions des assises de la forêt et du bois.

Le sujet est important car la forêt et le bois représentent une partie de notre souveraineté. Pour ces matériaux stratégiques, il faut, là aussi, une approche très claire. La forêt se protège et se cultive, sans oublier le volet sociétal. La combinaison des trois objectifs est faisable – c'est même la définition du métier de forestier : on a formé des générations de forestiers pour assurer cet équilibre.

Les trois prochains mois verront également l'achèvement du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique, dont le lancement procède d'une décision politique forte. Sur les trois sujets qu'il avait à traiter, deux sont clos, ou presque : le dispositif d'assurance récolte, qui est lancé, et l'adaptation des cultures. Reste la gestion de l'eau, notamment de la ressource en eau.

Un autre objectif est de concrétiser le dispositif sur les cantines, sur lequel, avec Mme Célia de Lavergne, nous avons beaucoup travaillé dans le cadre du projet de loi « climat et résilience ». Tout doit être mis en œuvre, car l'approche nutritionnelle est impérieuse.

Vous voyez que nous avons essayé d'agir avec méthode. Dans le champ de l'agriculture et de l'alimentation, cette méthode impérieuse est le reflet du projet du Président de la République, « libérer, protéger, unir », et il est bon d'en donner des exemples. Certaines personnes chérissent les causes dont elles déplorent les conséquences. Ce n'est pas notre cas. Nous avançons, et EGALIM 2 en est le symbole, contrairement aux différentes lois qui, par le passé, ont dérégulé les relations commerciales. Certaines oppositions continuent à affirmer qu'il ne faut pas réguler, mais simplement libérer les relations commerciales. Mais non : il faut libérer et protéger, c'est véritablement cela le bon équilibre.

Au-delà de tout ce que j'ai évoqué, une page fondamentale de notre histoire agricole est en train de s'écrire : celle de la troisième révolution agricole, après la révolution du machinisme, après-guerre, et celle de l'agrochimie, vers 1970-1980. Depuis des années, la seule vision politique consiste à chercher comment limiter les effets de cette deuxième révolution agricole. En tant qu'ingénieur, j'ai été formé à l'agriculture raisonnée ; puis on est passé à l'agroécologie. Ces transitions étaient nécessaires, mais il est grand temps d'orchestrer cette troisième révolution agricole, qui demande des investissements massifs dans le numérique, dans l'agrorobotique – vous verrez, ce sera bientôt la seule solution pour désherber ; elle est déjà présente dans tous les salons – et dans la génétique. « Science sans conscience n'est que ruine de l'âme » disait Rabelais : avançons, avec conscience, dans la voie de la science génétique, par exemple dans le domaine des nouvelles techniques de sélection des plantes. Le biocontrôle aussi est essentiel : en découle tout ce que nous avons pu faire pour réinvestir dans les haies, généraliser certaines pratiques culturales et investir auprès de ses acteurs.

Numérique, agrorobotique, génétique, biocontrôle sont donc les éléments de cette troisième révolution agricole, celle de la connaissance et du vivant. J'espère que, durant ce quinquennat, elle aura atteint le point de non-retour qui fera qu'elle sera engagée par les personnes qui auront l'honneur de servir ce ministère dans le futur. C'est en tout cas dans cette troisième révolution que nous comptons investir massivement dans le cadre de France 2030.

Enfin, je remercie les équipes du ministère, qui sont pour beaucoup dans ce bilan. Partout sur le terrain, en métropole, dans les territoires ultramarins, dans les agences, ils travaillent d'arrache-pied, avec les mêmes contraintes que chacun a pu vivre dans le cadre des crises successives, et avec beaucoup de détermination.