Intervention de Sylvain Waserman

Réunion du mercredi 13 mai 2020 à 11h30
Groupe de travail chargé d'anticiper le mode de fonctionnement des travaux parlementaires en période de crise

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSylvain Waserman, président du groupe de travail :

Il me paraît tout d'abord essentiel de tirer les enseignements de la crise actuelle. Même si la réaction a été rapide, il nous faut identifier les limites du mode de fonctionnement que nous avons expérimenté, notamment dans les cinq domaines suivants : la continuité démocratique, qui a été parfois assurée en mode dégradé ; la place individuelle du député, certains ayant exprimé leur frustration de ne pouvoir être présents dans l'hémicycle pour défendre leurs amendements ; le rôle des groupes, qui a profondément évolué durant la crise ; notre rapport à l'exécutif ; enfin, notre relation avec les citoyens.

Je souhaite également insister sur trois pistes de réflexion. La première porte sur les outils, notamment le vote à distance ; la deuxième porte sur notre organisation, l'adaptation de notre règlement : comment concilier le droit d'amendement avec l'incapacité de défendre son amendement ? Quel rôle doit jouer la conférence des présidents dans de telles circonstances ? La troisième porte sur les bonnes pratiques des parlements étrangers.

Il nous faut arrêter très rapidement un cadrage de nos travaux. Je me propose donc, dans un premier temps, de m'entretenir avec les représentants de chaque groupe, sur la base d'une trame élaborée à partir de nos échanges de ce matin.

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