Intervention de Jean-Luc Warsmann

Réunion du jeudi 22 février 2018 à 14h05
Groupe de travail sur la procédure législative et l'organisation parlementaire et les droits de l'opposition

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Luc Warsmann, président :

Chers collègues, nous abordons la seconde phase des travaux de groupe de travail. Lors de sa réunion du 24 janvier dernier, le Bureau de l'Assemblée nationale, en accord avec notre rapporteur Jean-Michel Clément et moi-même, nous a donné une nouvelle feuille de route, en nous demandant de travailler au cours de ce premier semestre de l'année 2018 sur l'organisation de la semaine parlementaire. Une note a été distribuée à tous les membres du groupe de travail.

Dans un premier temps, nous avons travaillé sur les verrous constitutionnels. Dans un second temps, nous devons travailler sur la semaine parlementaire. Nous avons échangé avec notre rapporteur. Sans doute faut-il auditionner quelques universitaires, mais je pense que leur apport sera moins important qu'au cours de la première phase et qu'une seule table ronde pourrait suffire. En revanche, nous devons certainement organiser des réunions et des auditions avec les présidents des commissions et des différentes instances de l'Assemblée nationale. Il faut probablement trouver aussi une forme de dialogue avec les présidents des groupes ; je ne suis pas sûr qu'une table ronde soit le moyen le plus approprié.

Dans le cadre de notre précédent programme de travail, nous avions parlé de déplacements à l'étranger, mais avions renvoyé à cette deuxième phase un déplacement au Bundestag. Il serait opportun que nous allions effectivement voir comment travaille le Parlement allemand, de même que nous avions vu comment fonctionnent le Parlement britannique et le Parlement européen.

Deux autres suggestions ont été faites : un questionnaire à l'ensemble des membres de l'Assemblée nationale ; un questionnaire à l'ensemble des parlements d'Europe, pour disposer d'une vue d'ensemble.

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