Intervention de Sylvain Waserman

J'avais deux questions particulières. La première : j'ai toujours été frappé par le fait qu'on puisse déposer des amendements n'importe quand. Pour moi, quand je suis arrivé, l'ordre logique, rationnel, c'était : d'abord en commission puis dans l'hémicycle. J'ai donc toujours été frappé par le fait qu'on puisse court-circuiter la commission en « balançant » un amendement à un autre moment du processus législatif. Quelle est votre opinion ? La commission doit-elle être un point de passage obligé pour le flux principal des amendements, moyennant quelques « cordes de rappel » le cas échéant ?

Ma deuxième question a trait au temps programmé dans l'hémicycle, car les deux sujets sont liés. Comme le disait Brigitte Bourguignon tout à l'heure, si l'on ne gère pas la question du volume de travail dans l'hémicycle, on n'y arrivera pas. Est-ce qu'on ne pourrait donc pas faire du temps programmé en commission la règle de base ? Cela permettrait de brasser tous les sujets en commission, qui apporterait ainsi sa valeur ajoutée au débat. Il y aurait peut-être quelques amendements de repêchage, mais les groupes pourraient dire : voilà les sujets sur lesquels je souhaite insister.

Autre piste : si l'on fait de la commission le lieu central du contrôle au lieu d'avoir une semaine dédiée dans l'hémicycle, avec deux ministres se succédant au cours d'une même séance pour répondre à des questions, chaque commission pourrait faire en une journée ce que nous faisons dans l'hémicycle en une semaine. Cela ferait gagner un temps de séance publique très important. Quelle est votre avis sur ce point ?