Intervention de Marie Tamarelle-Verhaeghe

Je voudrais aborder quelques points déjà évoqués, mais qui me paraissent importants. Je suis tout à fait d'accord avec Marielle de Sarnez sur ce fameux verrou des 120 jours : il faut penser large avant de penser à l'horizon de la semaine, et il faut une répartition du temps qui soit claire. Il y a certes les besoins généraux dont on a parlé, mais il y a, ensuite, leur déclinaison pragmatique, qui permettra de caler l'organisation avec le Gouvernement. Car les vœux pieux, c'est bien, mais si l'on n'arrive pas à dire concrètement quelle organisation l'on juge bénéfique pour le travail législatif, on risque de tourner encore longtemps en rond.

Autre sujet qui ne relève pas, c'est vrai, de notre groupe de travail, mais que je trouve fondamental : le contrôle et l'évaluation. On l'a dit et répété, nous ne sommes pas bons là-dessus. Cette semaine de contrôle, avec ces séances de questions telles qu'elles sont organisées, on se demande vraiment quel sens cela peut avoir, d'autant qu'il y a très peu de monde. Cela m'interpelle, car nous avons des comptes à rendre aux citoyens.

Sylvain Waserman a raison de dire qu'organiser, lors des semaines de contrôle, plusieurs séances de questions sur des sujets qui ne sont pas forcément reliés entre eux, n'est pas du tout satisfaisant. Quant au travail sur les projets de loi, il y a effectivement la question de l'anticipation nécessaire pour les étudier, mais aussi celle du moment le plus judicieux pour en évaluer les effets a posteriori. Certains considèrent que cette évaluation doit se faire en commission, mais qu'elle ait lieu dans l'hémicycle serait une façon pour le Gouvernement et pour nous, parlementaires, de rendre compte au peuple français.

Quant aux amendements, peut-être le meilleur outil pour éviter les redondances est-il le temps programmé ? Encore faut-il bien réfléchir à ce que l'on met derrière cette notion.