Intervention de Adrien Taquet

Cet article, très important, permet de rechercher systématiquement l'existence d'un tiers de confiance – parent, voisin avec lequel l'enfant a noué des liens – plutôt que d'envisager un placement. Bien entendu, une telle démarche s'inscrit dans la recherche de l'intérêt supérieur de l'enfant, unique motivation du juge. Un tiers des courriers que je reçois concerne cette question : des grands‑mères, des cousins me font part du placement d'un enfant alors qu'ils auraient pu s'en occuper. L'accompagnement est impératif et l'exception d'urgence, me semble-t-il, a été mal comprise.

En 2019, sur 138 462 placements, 68 000 enfants ont été confiés à l'ASE, 4 382 à un tiers digne de confiance et 1 526 à un membre de leur famille. En Allemagne, quasiment deux fois moins d'enfants sont placés en institution. La « désinstitutionalisation » fait son chemin pour le handicap et la dépendance. Nous devons l'envisager pour l'ASE Cet article peut avoir un effet de levier sur l'organisation de notre système.

Avis défavorable ou demande de retrait pour cet amendement qui, en effet, « dilue » un peu les responsabilités. Le parrainage demeure néanmoins un élément important de la stratégie de prévention et de protection de l'enfance à travers la contractualisation : 10 000 places de parrains sont financées ou en voie de l'être. Je vous donnerai le nombre de contrats signés et leur localisation.

Les tiers bénévoles bénéficient d'un statut mais ces derniers ne peuvent intervenir dès que le juge prononce une mesure d'AEMO, ce qui est souvent nécessaire et qui soulève à nouveau la question de l'accompagnement par le tiers digne de confiance.