Intervention de Adrien Taquet

Même avis.

L'amendement qui vient d'être défendu revient à vider l'article de sa substance puisqu'il tend à maintenir le droit existant.

Quant aux autres amendements, je fais tellement confiance au juge, monsieur Bernalicis, de même que les législateurs qui vous ont précédé, que l'article 375‑1 du code civil dispose que le juge des enfants doit « se prononcer en stricte considération de l'intérêt de l'enfant ». Pas d'inquiétude, donc : il n'est nul besoin de le répéter.

La mention de l'urgence au début de l'article est mal comprise par ceux d'entre vous qui ont déposé des amendements à ce sujet et par l'association qui les leur a suggérés. Ce n'est pas le juge qui décide de l'urgence. Que se passe-t-il très concrètement si, un vendredi à minuit, un enfant se fait frapper par un membre de sa famille ? Va-t-on commencer par chercher un tiers digne de confiance ? Non : le département, par une décision administrative, enlève l'enfant à sa famille pour le protéger et le place, tout en saisissant le parquet pour que le juge puisse prononcer une ordonnance de placement provisoire. C'est de cette urgence-là que l'on parle. Dans un contexte comme celui-là, l'évaluation de la possibilité de l'accueil par un tiers digne de confiance aura lieu dans un second temps, au nom de l'intérêt supérieur de l'enfant. Le texte est au plus près de la réalité du terrain, de ce que vivent les services sociaux et les juridictions.