Intervention de Yann Haguet

La carte d'identité française fait appel à trois types de sécurité.

Nous venons de discuter en détail des sécurités physiques. Comme M. Romain Galesne-Fontaine l'a indiqué, elles correspondent à celles en vigueur dans la majorité des pays. Ici, notre devoir consiste à observer les pratiques qui prévalent, tout en nous assurant de la maturité des solutions que nous intégrons à notre projet.

À l'autre bout de la chaîne, la puce apporte elle-même un certain nombre de sécurités. Entre les deux extrémités, le cachet électronique visible (CEV) offre un premier niveau de lecture et de contrôle automatisé.

Au total, la duplication des éléments de sécurité confronte les éventuels fraudeurs à autant de barrages contre leurs intentions malveillantes.

Revenons à la question de la photographie en couleur. Dans l'élaboration de la CNIe, pour chacun de ses composants, pour tout élément de sécurité, l'un des points essentiels tenait à l'exigence de diversifier nos fournisseurs. Comme nous l'avons précédemment expliqué, nous devions nous assurer de la disponibilité d'au moins deux sources d'approvisionnement.

Or, les techniques de gravure de photographies en couleur disponibles sur le marché présentent la particularité d'être toutes différentes entre elles. De plus, aucune n'a complètement démontré sa capacité à traiter des volumes de l'ordre de ceux qui intéressent la France. Jusqu'à présent, les projets qui y ont recouru trahissent ce que j'appellerai, courtoisement, une marge de progrès.

Sans remettre en cause vos témoignages de l'appréciation des forces de l'ordre, sachez que, parmi elles, des acteurs considèrent aussi que les dégradés de gris de la gravure laser donnent d'intéressants résultats en matière de contrôle et de détection des fraudes, là où les techniques en couleur peuvent pêcher en raison de caractéristiques différentes de sensibilité et de granularité de leur impression. Pour les forces de l'ordre, l'aspect essentiel du métier de contrôle consiste d'abord à se forger, à partir de l'image, une appréciation globale de points remarquables du visage, qu'elles comparent à la personne à qui elles font face. Elles n'analysent pas nécessairement le détail de la couleur. Assurément, il s'agit ici d'un débat d'experts et des avis divergents s'y feront toujours entendre.

En tout état de cause, la CNIe française ne saurait nourrir nul sentiment de malaise. Bien au contraire, il convient de reconnaître qu'elle intègre les meilleures techniques du moment, tant sous l'angle de sa sécurisation physique que du contenu de sa puce électronique. Peut-être y reviendrons-nous au cours de notre échange, c'est précisément dans cette puce que nous trouvons la base indispensable à la construction d'une identité numérique.