Intervention de Rémy Ozcan

Le droit ne doit, à mon avis, pas se contenter d'appréhender ce qui lui préexiste, surtout au vu de l'extrême brièveté des cycles technologiques d'évolution de la blockchain. La réglementation ne parviendra jamais à s'adapter à toutes ses formes d'utilisation. Je préconise une approche souple et flexible.

Si nous voulons donner valeur de preuve aux informations d'une blockchain, il faut d'abord s'assurer de la fiabilité de son protocole et de l'impossibilité pratique de modifier les données du registre, ce qui implique de définir des critères d'architecture du protocole, à l'aune des caractéristiques de la technologie blockchain elle-même. Voilà pourquoi il faudrait créer une certification des blockchains attestant de la présence, dans leur architecture, des spécificités garantes de la robustesse du système. Nous en comptabilisons cinq : la cryptographie, la signature électronique, le registre distribué, l'utilisation d'Internet et un système de « tokenisation ». Il suffit que l'un de ces cinq éléments manque pour que rien ne garantisse plus l'incorruptibilité des données.

Le meilleur moyen d'opérer un tri dans les évolutions encore à venir de cette technologie me semble être de créer une certification, délivrée par une autorité légitime, attestant que l'on a bien affaire à un protocole blockchain plutôt qu'à un système d'information se présentant ainsi, à tort.