Intervention de Bernard Deflesselles

Nous voulions travailler sur « l'avion du futur », et nous nous sommes rapidement rendu compte que « l'avion du futur », c'est l'avion décarboné. La crise sanitaire a bien sûr touché le secteur aéronautique de manière conjoncturelle, mais elle a surtout « collé » à l'avion l'image d'un mode de transport polluant et dont, finalement, on pourrait se passer. Nous en sommes persuadés : le secteur aéronautique, qui est une fierté pour la France et pour l'Europe, joue son avenir sur sa capacité à réussir sa transition environnementales et à mobiliser toutes les nouvelles technologies pour devenir le modèle d'un mode de transport « vert ».

L'avion décarboné, c'est à la fois un avion qui consomme moins (« avion ultra sobre » comme on dit), et un avion qui consomme mieux, c'est-à-dire qui utilise des carburants moins polluants. Dans deux cas précis, on peut même imaginer des avions « zéro émission » : l'avion électrique, pour les petits avions et les vols régionaux, et « l'avion à hydrogène » pour les vols de distance moyenne, à l'échelle d'un continent.

Alors vous vous demandez peut-être : en quoi ce sujet intéresse-t-il la commission des affaires européennes ? Eh bien c'est en fait un sujet d'une grande actualité au niveau des institutions. La Commission européenne a présenté en juillet une proposition de règlement dite « Refuel EU » qui vise à instaurer un « mandat d'incorporation » de carburants durables d'aviation, c'est-à-dire une obligation d'utiliser une certaine quantité de ces nouveaux carburants dans le réservoir des avions au décollage d'un aéroport européen. En parallèle, elle est en train de développer deux nouveaux outils – ils seront officialisés du jour au lendemain – pour favoriser la conception et la mise en service d'un avion à hydrogène : la fameuse « alliance industrielle pour un avion à zéro émission » et un « projet important d'intérêt européen commun » (PIIEC) sur l'hydrogène.

Nous trouvons néanmoins que ces différents outils manquent d'ambition. Il faut bien voir que le secteur aéronautique est un domaine où nous sommes déjà leader, et l'enjeu pour nous n'est pas de « rattraper un retard », mais de conserver notre avance, d'attirer les meilleurs investissements et de devenir pour le reste du monde la référence en termes de normes et de technologies.

La présentation du rapport se fera en deux temps. Tout d'abord, nous exposerons les différents leviers pour décarboner l'aviation et, ensuite, nous présenterons la stratégie européenne ainsi que des recommandations pour l'améliorer.