Intervention de Dimitri Houbron

Je remercie, moi aussi, le rapporteur pour la qualité de son écoute et de son travail. Il y a presque un an, à l'annonce du premier confinement, presque tout le pays était mis sous cloche – une décision historique, bouleversante, perturbante, qui n'a pas épargné notre institution singulièrement touchée par la pandémie de covid-19. Je suis fier de la manière dont l'Assemblée nationale a fait face à ces circonstances exceptionnelles. Le président, le bureau, la questure, les présidents des groupes parlementaires, les présidents des commissions, les collègues, les attachés parlementaires, les fonctionnaires, les employés, les prestataires, et j'en oublie sans doute, tous ont tout fait pour que les représentants du peuple puissent maintenir une activité législative et de contrôle avec les moyens à leur disposition. Pourtant, aucune de nos démocraties n'était préparée à ce scénario. Cela a débouché sur la mise en place, à peine deux mois après le début du premier confinement – une réactivité louable –, d'un groupe de travail transpartisan en vue d'adapter le mode de fonctionnement de notre assemblée. Nous sommes aujourd'hui appelés à concrétiser ces travaux.

Le texte présente, en outre, l'avantage d'adapter les règles aux circonstances, en s'appuyant sur les avancées technologiques pour remédier aux obstacles auxquels étaient confrontés certains de nos collègues, notamment ultramarins. Concrètement, l'esquisse d'un fonctionnement dit hybride, associant la présence de certains députés à l'Assemblée nationale et le travail à distance pour d'autres, sera de nature à améliorer la représentativité territoriale des travaux de notre institution pendant une période perturbée, telle que celle que nous connaissons.

S'agissant du vote à distance, véritable révolution pour notre démocratie représentative, il donnera de la souplesse au fonctionnement parlementaire. À l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, il a été mis en place dès le début de la crise afin de rendre possible la poursuite des travaux et de préserver leur qualité.

Bien que nous soyons conscients que de telles dispositions doivent être soumises à certaines limites, l'adoption de la proposition de résolution nous semble impérative pour que notre assemblée tire véritablement les leçons de la crise. En conséquence, le groupe Agir ensemble votera pour l'adoption de ce texte.