Intervention de Éric Diard

Il est vrai que, dans le sport, on s'efforce de faire effectuer les contrôles antidopage par une personne de même sexe. Et je comprends très bien que pour une femme également il soit gênant d'être contrôlée par un homme.

Cela étant, et si j'ai bien entendu que vous alliez conduire des études, je vous dis qu'il est dangereux qu'une simple affiliation à une fédération conduise à la délivrance d'un agrément. Comme vous le savez, certaines disciplines sont affiliées à deux fédérations différentes, afin de passer sous les radars. J'ai moi-même interrogé deux fédérations, qui m'ont dit ne pas vouloir jouer le rôle d'auxiliaire de police et détenir cette responsabilité. Nous la leur avons confiée en 2015 et j'estime que cela constitue un danger. Je ne vous en fais pas le procès, j'émets simplement un avis.

Par ailleurs, je ne sais pas si des pressions ont été exercées entre la première et la deuxième lecture du projet de loi, mais mon collègue Éric Poulliat a cette fois refusé de cosigner l'amendement que nous avions fait adopter sur cette question. De la même manière, je m'étonne et déplore que le Sénat, qui ne m'a pas fourni d'explications claires sur ce point, ait lui-même baissé la garde en laissant la responsabilité des agréments aux fédérations, alors qu'il a par ailleurs durci le texte.

Madame la ministre déléguée, je souhaite de tout cœur me tromper, mais je crois vraiment que nous courons un danger en laissant la responsabilité des agréments aux fédérations. Celles-ci ont la culture du résultat, veulent voir leur nombre d'adhérents augmenter – ce qui est normal –, mais ne sont pas là pour contrôler d'éventuelles entorses au respect des principes de la République ou des comportements séparatistes de la part des associations qui leur sont affiliées.

Je rappelle à cet égard, car c'est un fait documenté, l'article paru dans Le Parisien l'automne dernier, dont l'auteur s'était infiltré dans un cours de ju-jitsu brésilien à Savigny-le-Temple. Il avait observé que des prières avaient lieu dans les vestiaires et que les femmes et les juifs n'étaient pas les bienvenus dans ce club. Je reconnais, madame Buffet, qu'une infime minorité d'associations sportives sont concernées par ce type de situations, mais celles-ci sont en constante progression.

Pour finir, je citerai le rapport de la DGSI de 2018 sur l'état des lieux de la pénétration de l'islam fondamentaliste en France : « En France, les clubs de sport, lieux supposés d'intégration, de mixité sociale et de laïcité, ne sont pas épargnés par l'influence islamiste. Cette dérive, jusqu'ici circonscrite à quelques clubs ou associations sportives, est en constante évolution depuis quelques années […]. »