Intervention de Sylvain Waserman

Séance en hémicycle du mercredi 14 avril 2021 à 21h00
Lutte contre le dérèglement climatique — Article 49

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSylvain Waserman, président :

Sur les amendements identiques n° 1540 et 5883 , je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public.

Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

L'amendement n° 5883 de M. Julien Aubert est défendu.

La parole est à M. Lionel Causse, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres III à V du titre IV, pour donner l'avis de la commission.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.