J'ai un petit problème avec cet article. En fin de compte, nous allons demander à nos agriculteurs de faire des efforts alors que nous avons voté – ou plutôt que vous avez voté, puisque la majorité de notre groupe s'y est opposée – des accords tels que le CETA – accord économique et commercial global – et que des discussions ont lieu sur le Mercosur.
On a l'impression de se trouver devant un Janus. D'un côté, il regarde les agriculteurs français en leur disant : « Faites des efforts, attention à la pollution » ; de l'autre, il regarde les agriculteurs des pays étrangers, dont les normes sont bien différentes des nôtres et qui polluent beaucoup plus que les agriculteurs français, en leur disant : « Pas de problème, vous pouvez exporter vers notre territoire ». La réalité, c'est que nous devons envisager l'impact de nos décisions en matière d'agriculture sur l'environnement au niveau mondial, et non pas au niveau franco-français de notre simple petit pays. En imposant des normes comme celles-là, nous allons responsabiliser et culpabiliser davantage les agriculteurs français, tout en laissant des exploitations qui ne respectent pas ces normes exporter leurs produits.
Le second point que je voulais évoquer, plutôt intrinsèque, est que nous devrions aussi faire attention aux réseaux d'assainissement au niveau national. En France, sur une partie du territoire, il y a un vrai besoin d'améliorer le réseau d'assainissement urbain pour le rendre capable d'absorber ces rejets.
Ce sont les deux points sur lesquels je voulais alerter M. le ministre concernant la position de notre groupe. Nous devons tous travailler ensemble pour minimiser les rejets, mais arrêtons d'être ambivalents : accompagnons nos agriculteurs et donnons-leur plus de moyens pour améliorer leurs techniques plutôt que de leur imposer des normes tout en ouvrant la porte à des exploitations qui, elles, ne les respectent pas.