Intervention de Olivier Dussopt

La question posée est pertinente, mais je partage les doutes de M. le rapporteur général, tant en ce qui concerne les jetons que sur la philosophie générale du système décrit. Hier soir, à l'occasion de l'examen des amendements n° 1488 , 1489 et 1896 de Mmes Louwagie et Magnier et de M. Person, j'ai eu l'occasion de dire que les questions relatives aux cryptoactifs nous concernent tous. Nous devons certainement aborder différemment ces derniers, en prenant conscience qu'ils font désormais partie du quotidien. Ils constituent notamment un moyen de paiement, quelle que soit la conception théorique que l'on a d'une monnaie scripturale et de ce qui fonde la reconnaissance d'une monnaie. On peut avancer des arguments de droit, mais également des arguments plus anciens : une monnaie se reconnaît à la confiance que les porteurs placent dans ce qui la représente. J'ai parfois l'impression que c'est ce qui arrive avec la cryptomonnaie.

Je ne suis pas sûr que nous soyons prêts à adopter de tels amendements, c'est pourquoi je sollicite leur retrait ; à défaut, l'avis sera défavorable.

Nous examinerons par la suite d'autres amendements concernant les cryptomonnaies, relativement à d'autres sujets. Je pense en particulier aux n° 1398 et 1399, qui me paraissent plus matures, même si leur rédaction nécessite encore des modifications, et nous permettront d'avancer.

Je répète par ailleurs que j'ai déjà demandé aux services du Gouvernement, en particulier ceux du ministère de l'économie, des finances et de la relance, de travailler sur la question des cryptomonnaies pour que nous puissions trouver, avec la représentation nationale, un système de régulation qui permette à la France, et peut-être à l'Europe, de donner un cadre à ce mouvement, sans se laisser prendre de vitesse par ce qui se passe sur d'autres continents.