Intervention de Thomas Mesnier

Nous abordons à nouveau un sujet longuement débattu chaque année, en séance comme en commission. Je partage naturellement vos préoccupations concernant la consommation d'alcool, en particulier chez les jeunes, mais votre amendement pose deux difficultés, l'une juridique et l'autre économique.

Le seuil de 11o que vous proposez pourrait entraîner une forme de discrimination pour une partie des bières brassées, du point de vue européen, sans que le seuil lui-même puisse se justifier comme une nécessité de santé publique.

Le doublement du taux de la taxe à partir de 11o me paraît créer un effet de seuil dont nous ne mesurons pas encore toutes les conséquences. Si je comprends bien que votre objectif est de supprimer l'assiette de votre taxe comportementale, il me semble que cette taxe risquerait d'affecter des produits qui ne constituent pas des produits d'appel pour les jeunes, mais des bières traditionnelles avec un fort taux d'alcool. Avis défavorable.