Intervention de Emmanuelle Ménard

La proportionnalité des jauges à la capacité d'accueil et au volume des établissements recevant du public, notamment dans les stades, est vraiment une mesure de bon sens. Prenons l'exemple du football, même si je préfère parler du rugby. Les enceintes sportives dédiées à ce sport ont une capacité moyenne de 15 000 places en ligue 2 et de 35 000 places en ligue 1. La mesure initiale contenue dans le projet de loi, qui limitait à 5 000 le nombre de places disponibles quels que soient la taille et le volume de l'établissement concerné, semblait ridicule et absurde tant ce seuil paraît peu adapté à certaines enceintes dans lesquelles nos sportifs peuvent se produire. Prévoir la proportionnalité des jauges – y compris au regard du volume disponible – est donc une mesure de bon sens.

Monsieur le ministre, vous le savez, la crise sanitaire a des conséquences désastreuses pour nos clubs sportifs. La suppression des buvettes est déjà une catastrophe pour leurs recettes ; si on supprime de surcroît leurs spectateurs, comme ce fut le cas en 2021, certains clubs pourraient bien ne pas s'en relever. Il est donc indispensable de prendre en compte la taille et le volume des établissements qui reçoivent du public et maintenir à tout le moins la rédaction qui avait été adoptée en commission, plus précise que celle que vous nous proposez.