Intervention de Antoine Herth

Qu'est-ce que l'agriculture ? Elle est avant tout le résultat de l'interaction, guidée par la main de l'homme, entre un climat, un sol et des plantes. Le fait que sa finalité soit de nourrir l'humanité en fait une règle universelle qui est au fondement même des civilisations. Certaines d'entre elles, dit-on, celles des Mayas, des Sumériens, des Égyptiens de l'Antiquité ont fait la douloureuse expérience des effets brutaux des changements climatiques. Rappelons aussi que l'un des déclencheurs de la Révolution française, du moins de la mobilisation populaire, fut la succession d'hivers rudes et de maigres récoltes.

Le triangle magique climat, sol, plantes n'est productif que grâce à l'intervention humaine, celle des agricultrices et des agriculteurs, celle de nos agronomes qui, terroir par terroir, production par production, année après année, contribuent à faire de la table française l'une des plus généreuses et des plus diversifiées du monde.

Et si le miracle gastronomique français avait une fin ? C'est bien la question que nous devons nous poser devant les prévisions relatives aux impacts du changement climatique sur notre agriculture.

De tout temps, les agriculteurs se sont regroupés et ont cherché à mutualiser les outils qui leur permettent de faire face aux aléas. Ainsi furent-ils les premiers à mettre en œuvre les assurances contre les effets de la grêle. Le rapporteur, dans son excellent rapport, a rappelé qu'en 2006, la loi d'orientation agricole a complété le système des calamités par une nouvelle assurance multirisque climatique. Nous disposons d'un recul d'une quinzaine d'années et nous connaissons désormais les potentialités de ces contrats dont le taux de pénétration n'est que de 18 %, comme vous l'avez rappelé, monsieur le ministre. Nous pouvons considérer qu'ils sont des prototypes à partir desquels nous devons bâtir une nouvelle génération de modalités de couverture assurantielle. Les évolutions de la réglementation européenne nous donnent d'ailleurs davantage de latitude pour intervenir dans ce système.

Il faut donc une réforme systémique pour être à la hauteur des enjeux. Et je voudrais vous féliciter, monsieur le ministre, de vous être emparé de ce sujet à bras-le-corps. Cela n'avait rien d'évident car il n'est pas toujours facile de s'engager dans des combats supposant des arbitrages budgétaires qui ne sont pas gagnés à l'avance. Je saluerai bien évidemment le rapporteur dont le rapport précédent, élaboré dans le cadre du groupe de travail « gestion des risques et développement de l'assurance récolte », rapport extrêmement technique mais pédagogique, a éclairé nos travaux sur le présent projet de loi.

Il importe de conserver l'équilibre sur lequel repose le texte relativement succinct sur lequel nous nous penchons : à la loi de fixer le cadre et au règlement de déterminer les modalités d'application. C'est d'autant plus important qu'il nous faut évidemment remobiliser les assureurs, dont certains ont quitté le secteur de l'assurance multirisque climatique, et mobiliser les filières – je ne sais encore comment – pour mettre en œuvre le dispositif prévu. La réglementation doit pouvoir évoluer et intégrer l'ensemble des parties prenantes dans le tour de table. Dans cette perspective, il appartient au Parlement de s'impliquer pleinement en assurant un suivi annuel de l'évolution du dispositif et en étant au rendez-vous chaque année au moment de l'examen du projet de loi de finances pour voter les crédits nécessaires à sa bonne application.

La lecture de Histoire de l'homme, vingt-deux ans d'amphi au Collège de France, d'Yves Coppens renvoie à une évidence : l'homme est apparu en tant qu'espèce à cause d'un changement climatique intervenu dans le Rift est-africain et a pu évoluer grâce à sa capacité à s'adapter aux aléas. C'est tout l'enjeu de ce texte que de nous permettre à nous, hommes et femmes du XXIe siècle, de nous adapter aux changements climatiques qui sont devant nous.

Aussi, monsieur le ministre, le groupe Agir ensemble soutient avec détermination une réforme structurelle grâce à laquelle notre agriculture pourra continuer d'assurer sa belle mission, avec la certitude – c'est important – d'avoir derrière elle, en cas d'accident climatique, la nation tout entière.