Intervention de Belkhir Belhaddad

Le marathon législatif qu'a constitué le parcours de la proposition de loi visant à démocratiser le sport arrive à son terme. Mon parcours personnel m'a appris que le sport est toujours une leçon de vie, une expérience universelle. Le sport nous apprend cela. Il nous rend humbles et permet de nous donner la force de franchir la ligne d'arrivée, envers et contre tout, y compris dans des moments aussi graves que ceux que nous vivons. J'ai à mon tour une pensée en cet instant pour le peuple ukrainien.

Au mois d'octobre dernier, lors d'un déplacement en Seine-Saint-Denis, le Président de la République fixait l'objectif de « mettre le sport au cœur de la nation » pour ce qu'il nous apporte, pour nous permettre d'être une nation « plus forte dans la perspective des Jeux olympiques, mais aussi après », avec un « enjeu d'héritage ». Le message que nous devons livrer cet après-midi est un message d'unité nationale à ces millions de Françaises et de Français, pratiquants, encadrants, bénévoles, responsables fédéraux, qui attendent notre voix et s'impatientent dans l'attente du vote de ce texte. Ils sont le cœur battant de notre pays.

Les enjeux auxquels nous devons faire face sont immenses. Vouloir démocratiser le sport, c'est une ambition politique qui le place au cœur de la nation, avec un objectif de près de 3 millions de nouveaux pratiquants. Vouloir démocratiser le sport, c'est aussi une méthode, un travail qui a duré plus de trois ans pour aboutir à un texte équilibré, coconstruit avec les cabinets ministériels, le CNOSF, un texte enrichi des propositions des sénateurs pendant la navette parlementaire. Je veux remercier tous ceux qui ont contribué à ce résultat, en particulier les rapporteurs Céline Calvez, Pierre-Alain Raphan, et Cédric Roussel et tous mes collègues, ainsi que le président du groupe La République en marche, Christophe Castaner.

Le parlement du sport que nous avons mis en place en 2018, avec François Cormier-Bouligeon et Cédric Roussel, et le travail de deux groupes d'études sur le sujet ont permis d'amener sur la table de nombreuses propositions qui placent le sport au cœur des préoccupations de l'Assemblée nationale. C'est tout à fait nouveau dans cette institution. Notre majorité a su apporter cette respiration et cette fraîcheur.

Je veux aussi vous remercier très sincèrement, madame la ministre déléguée, ainsi que tout votre cabinet et, à travers vous, l'ensemble du Gouvernement. C'est ensemble que nous sommes arrivés à ce très beau résultat, même si de nombreux chantiers restent encore devant nous.

Vouloir démocratiser le sport, ce sont aussi des actes et de très belles avancées. Dans le titre Ier de la proposition de loi, le sport santé est étendu et davantage reconnu. On y trouve aussi l'accès aux équipements sportifs scolaires pour les associations, le renforcement de la lutte contre toutes les formes de discriminations, une offre d'activités physiques et sportives parmi les missions d'intérêt général des établissements et services sociaux et médico-sociaux, ainsi que l'élaboration de plans sportifs locaux.

Dans le titre II, on trouve des dispositions relatives à la parité – on ne peut être moins disant, c'est un marqueur de notre mandat –, au cumul des mandats et aux modalités d'élection des présidents de fédération par les clubs. Il s'agit d'enjeux démocratiques indispensables.

Dans le titre III est inscrite la possibilité pour les ligues professionnelles de constituer une société commerciale pour la commercialisation et la gestion des droits d'exploitation audiovisuelle avec une cession limitée à 20 %.

Je le dis aux membres du groupe Les Républicains : on ne vous laissera jamais voler la victoire à ces millions de bénévoles, encadrants ou responsables fédéraux. À la radicalité effrénée, préférons toujours la lumineuse nuance ; à l'excès de confiance, le trop-plein d'humilité !