Intervention de François André

En réponse à Monsieur Gassilloud sur la durée idéale de la LPM, je suis certes Breton mais je vais faire une réponse de Normand : de mon point de vue, une LPM doit être suffisamment longue pour offrir la visibilité pluriannuelle nécessaire, mais elle doit également être suffisamment courte pour ne pas reposer sur des hypothèses qui s'avéreraient in fine inopérantes. Je pense que les dispositifs de « revoyure » qui étaient prévus par la précédente LPM – et qui seront reconduits dans la prochaine – sont pertinents à cet égard. Ils constituent un bon moyen, notamment pour le législateur mais aussi pour l'ensemble de la communauté de défense, de « faire le point », de voir comment la trajectoire se déroule et de réorienter celle-ci en fonction des nécessités du moment.

Monsieur Furst, vous avez raison de mentionner le fait que nous comparons des LPM successives et les lois de finances initiales. Le constat serait plus négatif si nous avions également renseigné l'exécution, mais dans des proportions qui resteraient raisonnables. L'Iroquois serait plus aplati si je puis dire ! (Sourires) Ceci étant dit, vous avez raison sur le fond ; je suis également toujours un peu frustré de ne pas vraiment pouvoir comparer la programmation, les lois de finances initiales et l'exécution. Je me permets d'ailleurs une suggestion à notre président. Si cette mission devait perdurer – ce que je crois nécessaire – nous pourrions parfaire nos présentations pour que la notion d'exécution soit plus visible.

Sur les restes-à-payer et les relations avec Bercy, je rassure Monsieur Furst : notre propos était certes vif, mais nous ne voulons pas déclencher une quelconque guerre avec ce ministère. Comme l'a rappelé avec force le président de la République, nous avons collectivement intérêt à mettre fin à ces batailles picrocholines incessantes dans le cadre du dialogue de gestion entre le ministère des Armées et Bercy. Ces épisodes de régulation budgétaire fatiguent les troupes et créent des tensions inutiles. Le meilleur moyen de résoudre ce problème consiste d'abord à réduire le niveau de « gel » pour rendre les crédits plus disponibles. Mais il convient également d'inscrire en loi de finances initiale une prévision plus sincère de ce que l'on estime être le niveau de dépense futur, notamment s'agissant des surcoûts OPEX. Je suis favorable à cette démarche de sincérisation, même si nous attirons l'attention sur le fait que, s'il y a un chapitre de dépenses qui peut s'avérer imprévisible, c'est bien celui-là ! On ne doit pas chercher à atteindre une concordance totale et permanente sur ce volet car nous ne l'atteindrons jamais. La réalité géopolitique et géostratégique est telle que l'on peut être amené à intervenir sur des théâtres auxquels nous n'avions pas songé en début d'exercice.

Monsieur Marilossian, vous trouverez dans le rapport des développements sur les raisons des dérives des coûts des programmes d'équipement. Elles sont diverses, mais l'une des principales que nous avons souhaité pointer est l'écart entre les commandes initiales fixées par la LPM et l'exécution, par diminution des cibles, pour des raisons budgétaires là encore. Cet écart est coûteux puisqu'il renchérit les coûts unitaires, et par ailleurs très perturbant pour la chaîne industrielle qui n'a pas une vision claire de la réalité des commandes finales. Il s'agit d'un des principaux facteurs, ce n'est pas le seul ; nous en détaillons d'autres dans le rapport. Cela nous conduit, là encore, à souhaiter qu'à l'avenir nous soyons peut-être moins ambitieux sur les cibles, mais que les cibles fixées soit tenues.