Intervention de Patrick Hetzel

Réunion du jeudi 22 février 2018 à 10h30
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPatrick Hetzel, député, vice-président de l'Office :

Merci beaucoup, à vous chère collègue et aux représentants de l'ANSES présents ce matin.

Je souhaiterais, avant de vous donner la parole, M. le directeur général, insister sur quelques aspects du sujet qui nous intéressent plus particulièrement, voire nous préoccupent.

Le premier, sans doute le plus important, est celui de la transparence. Il renvoie à l'aspect démocratique du sujet. Les débats scientifiques sur les évaluations que vous menez sont de très haut niveau : il n'y a pas le moindre doute à ce sujet. Il est toutefois urgent de les rendre accessibles, de faire apparaître clairement les éventuels désaccords, afin que le grand public puisse s'approprier les éléments en jeu. L'opacité ne peut en effet qu'encourager rumeurs et soupçons, tandis que la transparence permet de mettre en lumière le sérieux des expertises développées.

Nous nous interrogeons aussi sur l'objectivité des travaux réalisés par les agences d'évaluation, dont l'ANSES fait partie. Nous sommes, à l'Office, très vigilants sur les questions de déontologie, d'indépendance, d'intégrité scientifique, autant d'éléments qui peuvent contribuer à rassurer nos concitoyens. Sans doute pourrez-vous nous parler des travaux menés en toute indépendance par le comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêt mis en place par l'ANSES et présidé, si nos informations sont exactes, par M. Pierre Le Coz, professeur de philosophie à l'université d'Aix–Marseille. Nous souhaiterions par exemple que vous nous présentiez les réflexions de ce comité sur la question de l'application du principe du contradictoire dans l'expertise, ainsi que l'avis auquel elles ont donné lieu.

Au fond, l'enjeu principal aujourd'hui est de rétablir la confiance. Nos concitoyens sont en effet devenus soupçonneux. Ils sont aussi de plus en plus exigeants sur les conséquences en matière de santé ou d'environnement des produits qu'ils peuvent être amenés à consommer, qu'ils utilisent ou qui, tout simplement, se trouvent dans leur environnement proche. Comment et dans quelles conditions selon vous est-il possible de contribuer à restaurer cette confiance ?

J'ajouterai que ces questions s'inscrivent dans un contexte de remise en cause plus générale de l'expertise. Je signale que France Stratégie organise à ce propos, depuis mai 2017, un séminaire intitulé « Paroles d'experts, pour quoi faire ? », dont l'objectif est de mieux comprendre ce qui se joue derrière de tels signaux. La note publiée à mi-parcours, en janvier dernier, montre que les frontières s'estompent entre experts désignés et autres porteurs de savoir, et ce d'autant que les outils numériques facilitent aujourd'hui la prise de parole de tout un chacun. Elle dresse aussi une liste de questions à approfondir, car la nature de cette « crise de confiance » reste à préciser : quelles en sont les sources ? Quelle en est l'ampleur ?

Je ne doute pas, M. le directeur général, que vous nous donnerez votre vision sur ces différents points. Vous avez la parole.

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