Intervention de Annie Chapelier

Cet amendement, qui se situe dans la continuité de l'amendement no 290 , vise à souligner le travail remarquable que l'armée a déjà engagé en matière de recherche d'égalité. Le ministère a réussi le pari de la féminisation. Cependant, des comportements et des actes sexistes demeurent. La prévention des faits de harcèlement, de discrimination et de violence à caractère sexuel au ministère des armées est donc une priorité.

Mise en place en avril 2014, la cellule THEMIS peut être saisie par chaque personnel du ministère, civil ou militaire, femme ou homme, victime ou témoin. Orientée vers les victimes au moyen d'une écoute attentive et d'un accompagnement pluridisciplinaire, elle oriente également son action vers les hiérarchies militaires et civiles par un strict suivi des enquêtes disciplinaires et la vérification de l'adaptabilité des sanctions.

Le ministère est ainsi invité à poursuivre son travail de communication au moyen d'actions de sensibilisation, d'information et de formation. Il est également invité à poursuivre son travail d'observation et d'élaboration de statistiques pour mieux connaître la réalité de ces faits au ministère des armées et prendre ainsi les mesures nécessaires à l'optimisation de la cellule THEMIS.