Intervention de Coralie Dubost

Merci d'être avec nous pour cette reprise de nos travaux.

Au cours de l'automne et de l'hiver, nous avons travaillé à l'élaboration de dix propositions, retenues et validées par le bureau de l'Assemblée nationale et présentées par le président de Rugy lors de sa conférence de presse.

Pour mémoire, notre première proposition était d'engager l'Assemblée nationale sur la voie d'une labellisation RSE, RSO – responsabilité sociale des entreprises ou des organisations – ou développement durable. Nous avions retenu trois labels possibles : le label ELoGE – European Label of Governance Excellence –, créé par le Conseil de l'Europe et dédié à la bonne gouvernance des institutions publiques, la norme ISO 14001 et la norme ISO 26 000, sachant que, lorsque nous avions auditionné M. Franck Lebeugle, le directeur des activités de certification de l'AFNOR, Association française de normalisation, il nous avait indiqué que l'association était en train de refondre cette norme pour répondre aux nouveaux objectifs mondiaux de développement durable. La questure a décidé ce matin qu'elle nous accompagnerait dans cette démarche de certification.

La deuxième proposition consiste à faire réaliser, par un tiers indépendant, un audit en amont de la labellisation et de constituer – c'est la troisième proposition – un comité de pilotage interne à l'Assemblée, chargé d'établir, dès la remise des conclusions de ce diagnostic, un plan d'action qu'il serait également chargé de suivre.

La quatrième proposition, prévoit l'élaboration, dans une démarche de co-construction, d'une charte et d'un guide des bonnes pratiques en matière de développement durable.

Notre cinquième proposition entend faciliter cette démarche de co-construction en engageant des actions de sensibilisation et de formation destinées à l'ensemble des personnes travaillant à l'Assemblée nationale – députés, collaborateurs et fonctionnaires.

La sixième proposition consiste à valoriser l'existant et ce qui découlera du plan d'action consécutif à l'audit. Cette valorisation rejoint naturellement les objectifs du groupe de travail consacré à l'ouverture et au rayonnement de l'Assemblée nationale, avec lequel nous entendons organiser des axes de travail conjoints.

La septième proposition participera également au rayonnement extérieur de l'Assemblée, puisqu'il s'agit de la création d'un trophée des générations futures, qui sera décerné à un jeune actif – étudiant, apprenti ou travailleur – pour récompenser une action innovante en faveur du développement durable. Nous réfléchissons également à l'idée de décerner une récompense identique à quelqu'un travaillant au sein de l'Assemblée.

La huitième proposition, pour laquelle nous avions auditionné notre chef cuisinier, concerne la mise en oeuvre d'une restauration responsable, labellisée comme telle. Cette proposition ayant été validée par le bureau de l'Assemblée et par le collège des questeurs, nous devrions pouvoir la concrétiser très rapidement.

La neuvième proposition concerne la modernisation par la dématérialisation. Elle rejoint les travaux du groupe de travail sur la démocratie numérique, dont nous avons le plaisir d'accueillir parmi nous aujourd'hui la rapporteure, Paula Forteza.

Enfin, notre dixième proposition est très concrète et devrait être mise en oeuvre très prochainement : il s'agit du tri des déchets, qui devrait passer par l'installation de conteneurs dédiés dans l'enceinte de l'Assemblée.