Nous poursuivons l'examen du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation durable.
Dans un marathon, la deuxième partie est souvent un peu plus compliquée que la première… Nous avons examiné 51 % des amendements et sous-amendements déposés, à une vitesse moyenne de 68 amendements par heure. Je n'exclus pas d'ouvrir les séances de vendredi 20, en espérant qu'il ne sera pas nécessaire d'ouvrir celles de samedi 21 et dimanche 22. M. le ministre m'a fait connaître sa disponibilité pour toutes ces dates et je l'en remercie.
Je souhaite la bienvenue à nos invités et j'en profite pour rappeler les règles de fonctionnement.
Je commencerai nos réunions à l'heure précise, quand bien même des amendements ne seront pas défendus ; je serai très strict sur les durées d'intervention : vous disposerez d'une minute maximum pour présenter un amendement ou pour le discuter, et je couperai la parole.
Sur de nombreux sujets, les auteurs d'amendements ont manifestement eu la même source d'inspiration… Pour les amendements identiques, un seul orateur par groupe ayant déposé l'un de ces amendements interviendra ; les autres auteurs ne pourront prendre la parole que s'ils ont des arguments supplémentaires à faire valoir par rapport aux précédents orateurs.
Dans la discussion, après l'avis des rapporteurs au fond et pour avis, et du Gouvernement s'il le juge nécessaire, je n'autoriserai à s'exprimer qu'un orateur pour et un orateur contre. Bien entendu, ces règles seront mises oeuvre en veillant à respecter l'équilibre des groupes. Sur les questions de fond, j'accorderai plus de souplesse pour laisser place au débat. Vous conviendrez avec moi que tous les amendements n'ont pas la même importance.
Enfin, c'est aujourd'hui la dernière réunion de la commission d'enquête sur la politique industrielle. Je suspendrai donc cette séance aux alentours de onze heures pour que ses membres puissent aller voter la publication du rapport de cette commission d'enquête en salle Lamartine.