Intervention de Vincent Thiébaut

Cet amendement vise à inciter les distributeurs de produits alimentaires à indiquer, au rayon des fruits et légumes frais, si les produits sont de saison ou hors saison. Le dispositif proposé n'est pas contraignant, mais volontaire ; il devrait s'accompagner d'une opération de communication adéquate de la part de l'État, qui inciterait les acteurs de la distribution alimentaire à s'en saisir.

Il s'agit d'aider les citoyens à retrouver la capacité de distinguer entre les fruits et légumes de saison et les produits hors saison, pour pouvoir, s'ils le souhaitent, adapter leur acte d'achat à la saisonnalité. La consommation de produits frais hors saison a une forte incidence sur l'environnement : elle implique l'importation de produits cultivés soit dans des pays lointains, soit sous des serres chauffées, deux solutions coûteuses en énergies émettrices de gaz à effet de serre.

Notre société a perdu la connaissance de la saisonnalité. Aider les citoyens à savoir quels fruits et légumes sont ou non de saison leur permettra d'agir de manière concrète et simple pour la préservation de l'environnement lors de leurs achats quotidiens.

Pour les distributeurs de produits alimentaires, ce dispositif sera peu onéreux puisqu'il consistera simplement à poser un panonceau à proximité du produit, à côté de l'indication du prix et de la provenance. Un calendrier régional de saisonnalité sera fixé par l'État, après concertation avec les acteurs compétents – de tels calendriers existent déjà dans plusieurs régions, par exemple en Rhône-Alpes.

Nous avons eu l'occasion de consulter l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie – ADEME – sur cet amendement : elle l'a trouvé très utile et facile à mettre en oeuvre.

Je tiens d'ailleurs à saluer les services de l'Assemblée nationale. J'avais interpellé le président par courrier au mois de janvier, car je trouvais anormal que les restaurants de l'Assemblée nationale, qui se veulent exemplaires, servent des tomates à cette époque de l'année. Je remercie les services de l'Assemblée nationale qui ont répondu favorablement à mon courrier, me disant qu'ils allaient travailler en conséquence.